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Actualité - Page 4753
L’ADF et l’Association nationale «Culture et Départements» partenaires
Yves Ackerman, vice-président de la Commission "Culture, Education, Jeunesse, Sport" de l'Assemblée des départements de France (ADF) et François Deschamps, président l'association nationale culture et départements ont signé, le 8 novembre une convention cadre de partenariat national.«Les deux associations souhaitent mettre en place des ...
Centre. L’agglomération d’Orléans signe avec Clear Channel
La communauté d'agglomération d'Orléans vient de signer un contrat de 15 ans avec la société Clear Channel pour le renouvellement intégral du mobilier urbain lié aux transports. Au total, plus de 450 abris-bus et tram vont être remplacés d'ici à 2012. Jusqu'à présent chaque commune de l'agglomération avait compétence pour gérer le ...
Une circulaire précise les conditions du contrôle déontologique des fonctionnaires partant dans le secteur privé
Eric Woerth, le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, et André Santini, le secrétaire d'Etat à la Fonction publique, ont annoncé, dans un communiqué du 7 novembre, la publication d'une circulaire qui met en oeuvre la réforme des règles déontologiques issue de la loi du 2 février 2007.Lorsqu'un agent public ...
Les policiers municipaux ne veulent « plus être une police au rabais »
Le syndicat national des policiers municipaux CFTC (SNPM-CFTC) a exigé le 7 novembre l'ouverture de négociations ne voulant "plus être une police au rabais", réagissant aux déclarations du ministre de la Défense le 6 novembre sur le rattrapage de salaire entre gendarmes et policiers. Dans un communiqué, ce syndicat assure que le ministre de ...
Financement des écoles privées : recours des maires ruraux au Conseil d’Etat
L'Association des maires ruraux de France (AMRF) a saisi le Conseil d'Etat pour obtenir l'annulation de la circulaire qui oblige les communes à contribuer au financement de la scolarité de ses enfants inscrits dans une école privée d'une commune voisine. L'AMRF précise, dans un communiqué publié le 6 novembre, que ce "recours pour excès de ...
Allocations familiales : 1% de revalorisation en 2008
Les prestations familiales devraient être revalorisées de 1% au 1er janvier, sans coup de pouce du gouvernement, selon la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf). Celle-ci a annoncé le 6 novembre que son conseil d'administration avait émis un avis négatif sur ce montant. La revalorisation envisagée de 1% porterait la base ...
Rhône-Alpes. A Lyon, 5.500 logements chauffés au bois pour diminuer les émissions de CO2
La ville de Lyon a inauguré le 7 novembre une chaufferie au bois, qui alimentera 5.500 logements et 30 équipements publics, avec "une réduction de la pollution de 80%", notamment pour les rejets de CO2, par rapport à l'ancienne chaufferie qui fonctionnait au charbon et au fioul. "Cette chaufferie permettra de réduire la pollution rejetée de ...
Michèle Alliot-Marie défend la complémentarité des mandats
La ministre de l'Intérieur a défendu la "complémentarité des mandats", par opposition au "cumul des mandats", lors d'une audition publique organisée le 7 novembre au Sénat par l'Observatoire de la décentralisation."On ne doit pas parler de cumul des fonctions", a déclaré Michèle Alliot-Marie, jugeant cette notion "connotée", "on doit ...
Ile-de-France. Situation chaotique pour les expulsés d’Asnières, mais nouveau sursis obtenu
Le paiement des chambres d'hôtels où ont été relogés les expulsés d'Asnières a été de nouveau prolongé le 6 novembre pour une semaine, mais des familles ont tout de même dû quitter des établissements et cherchaient de nouvelles places le 6 novembre au soir, a-t-on appris de plusieurs sources. "On nous a dit que les chambres seraient ...
Le plan Banlieue doit être l’affaire de tous les ministres, selon Fadela Amara
La secrétaire d'Etat à la politique de la Ville a souhaité le 6 novembre que "le plan banlieue soit l'affaire de tous les ministres", lors d'une rencontre avec des associations à Ecquevilly (Yvelines)? où Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux Affaires européennes l'accompagnait. "La construction du plan Banlieue n'est pas le dossier ...
