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Actualité - Page 4614
L’ARF met en cause l’objectif européen de 10 % d’agrocarburants en 2020
Première, deuxième génération : tous les agrocarburants doivent faire l'objet d'une étude d'impact territorial, juge l'Association des régions de France (ARF), sur la base d'une analyse confiée au Centre d'énergétique de l'Ecole des mines de Paris. C'est donc au cas par cas qu'il faudra étudier les demandes de subventions d'agriculteurs ...
L’ARF met en cause l’objectif européen de 10 % d’agrocarburants en 2020
Première, deuxième génération : tous les agrocarburants doivent faire l'objet d'une étude d'impact territorial, juge l'Association des régions de France (ARF), sur la base d'une analyse confiée au Centre d'énergétique de l'Ecole des mines de Paris. C'est donc au cas par cas qu'il faudra étudier les demandes de subventions d'agriculteurs ...
La FMVM refuse de faire les frais de la réforme de l’Etat
Les maires des villes moyennes se sont inquiétés le 10 septembre 2008 des "conséquences lourdes" pour certaines de ces localités de la réforme de l'Etat, et de l'accumulation des restructurations dans plusieurs secteurs d'activité.A l'occasion des 20 ans de la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM), ses responsables ont voulu ...
Biocarburants : les députés maintiennent un objectif contraignant
La commission Industrie, recherche et énergie (ITRE) du Parlement européen a adopté le 11 septembre 2008, la proposition de directive de la Commission sur les renouvelables. Et conservé l'objectif de 10% de biocarburants, tout en introduisant des assouplissements. La salle était archi comble et le vote sans appel. Les députés européens de ...
Prudence des associations sur la réforme de la TP
François Fillon a annoncé, le 11 septembre 2008, qu'une réforme de la taxe professionnelle (TP) serait présentée en Conseil des ministres d'ici la fin de l'année. "Il faut réformer la taxe professionnelle. Cet impôt n'a aucun équivalent en Europe. Il pèse sur notre croissance et notre compétitivité et pénalise ceux qui investissent en ...
Dotation de solidarité urbaine : 238 villes ne seraient plus éligibles
Sur les 715 communes qui percevaient la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS), 238 pourraient sortir du dispositif, selon les pistes de réforme élaborées début septembre par la Direction générale des collectivités locales (DGCL) (*). Toutefois, ces communes sortantes pourraient se voir attribuer 50% du montant de ...
Midi-Pyrénées. La région veut relancer les aides sur la neige de culture
Martin Malvy, président de la région Midi-Pyrénées, a rencontré le 8 septembre 2008 deux inspecteurs du ministère de l'environnement chargés d'enquêter sur l'impact environnemental des équipements de neige de culture dans les stations de ski des Pyrénées. L'épuisement des nappes phréatiques et l'utilisation du Snomax, additif utilisé ...
Le conseil général de Haute Saône se dote de son propre réseau de fibres optiques
Le chantier d'une boucle à haut débit de 10 km reliant 14 sites dont 3 centres du Service départemental d'incendie et de Secours (Sdis), 3 collèges et les principaux locaux du conseil général, lancé le 10 septembre 2008, devrait être achevé début 2009. Le conseil général vise une multiplication par 100 du volume transporté par ...
Picardie. Le cheval de trait, nouvel auxiliaire municipal de Beauvais et Chantilly
Le cheval de trait refait son apparition dans les centres-villes de l'Oise. Beauvais, la préfecture du département, expérimentera jusqu'au 3 octobre 2008 la collecte du verre usagé à cheval. Aux cotés d'un attelage spécial, tracté par un cheval de race Trait du Nord, les agents de la société Sita effectueront en centre-ville le parcours ...
Aquitaine. Le conseil général de Lot-et-Garonne contraint de revoir sa copie pour l’organisation des transports scolaires
L'obligation d'annuler 50 lots sur un marché global de renouvellement des transports scolaires pour la période 2009-2010 et différents recours déposés par d'autres sociétés de transport ont amené le conseil général du Lot-et-Garonne à déclarer sans suite l'intégralité de la procédure d'appels d'offres lancée en début d'année.Une ...
