- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4604
Rhône-Alpes. Le maire de Vaulx-en-Velin abandonne son siège en avril 2009
Maurice Charrier, 60 ans, maire de Vaulx-en-Velin vient d'annoncer qu'il cèdera son siège lors d'un conseil municipal extraordinaire en avril 2009. Son successeur pressenti devrait être Bernard Genin, 52 ans, premier adjoint (PC) délégué à l'environnement, l'urbanisme et au logement. Maurice Charrier a été élu conseiller municipal de ...
Champagne-Ardenne. Sainte-Savine adopte une «charte des Atsem»
La ville de Sainte-Savine (11.00 habitants dans l'Aube) a élaboré une charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem), applicable depuis septembre 2008. «Nous avons rédigé ce document à la demande des Atsem elles-mêmes, qui souhaitaient clarifier leur rôle et leurs missions dans les établissements», explique ...
Plan de relance. Les sénateurs réforment le FCTVA, contre l’avis du gouvernement et de la commission des finances, pour un versement « en temps réel »
Après un long débat de techniciens de près de quatre heures, les sénateurs ont finalement adopté, le 22 janvier, l'article 1 du projet de loi de finances rectificative pour 2009 qui instaure le remboursement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA) pour les collectivités qui investiront plus en 2009. Les députés s'étaient ...
Bretagne. Le Morbihan signe la charte régionale des espaces côtiers
Le conseil général du Morbihan est le premier à avoir signé, le 19 janvier 2009, la charte régionale des espaces côtiers conçue par le conseil régional de Bretagne. Cette démarche qui s'inscrit dans un projet global de gestion intégrée des zones côtiers (GIZC), vise à coordonner les actions de tous les intervenants sur le littoral ...
La Commission approuve le régime temporaire d’aide aux entreprises françaises
La Commission a accepté le 21 janvier 2009 d'assouplir temporairement sa politique d'encadrement des aides d'Etat d'un montant maximal de 500.000 euros. Elle autorise ainsi la France à venir en aide à ses entreprises touchées par la crise économique. A la suite d'une communication du 17 décembre 2008, le gouvernement français avait ...
Bourgogne. La Côte d’Or se dote d’un services d’accompagnement medico-social
En application du décret du 11 mars 2005 instituant les Services d'accompagnement medico-social (Samsah), le conseil général de Côte-d'Or a mis en place, en septembre 2008, son service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (20 places), sous la direction d'Yves Bertholon. Originalité de l'opération : elle associe la ...
Le programme « Nautisme espace Atlantique 2 » largue les amarres en Bretagne
Les 24 partenaires du nouveau programme européen Nautisme Espace Atlantique 2 (NEA2) se retrouvent à Rennes sous l'égide du conseil régional de Bretagne les 22 et 23 janvier 2009 pour le lancement de cette opération triennale (2009-2011). Chef de file du programme, la région Bretagne va coordonner les initiatives de 7 autres régions ...
Réforme des collectivités : l’AMF veut garder des communes «collectivités à part entière»
Consultée le 21 janvier 2009 sur les travaux du Comité pour la réforme des collectivités locales, présidé par Edouard Balladur, l'Association des maires de France (AMF) a indiqué qu'elle réitère les positions faites par Jacques Pélissard, président de l'AMF, lors de son audition par le Comité Balladur, le 7 janvier 2009. Il avait ...
Champagne-Ardenne. Sainte-Savine adopte une « charte des Atsem »
La ville de Sainte-Savine (11 000 habitants dans l'Aube) a élaboré une charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, applicable depuis septembre 2008. « Nous avons rédigé ce document à la demande des Atsem elles-mêmes, qui souhaitaient clarifier leur rôle et leurs missions dans les établissements », explique ...
Claude Domeizel entame un quatrième mandat à la tête de la CNRACL
Le sénateur Claude Domeizel (PS) a été élu pour un quatrième mandat présidentiel consécutif, à la tête du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) le 21 janvier. Elu sur la liste AMF des communes de moins de 20 000 habitants, il a réuni l'unanimité des suffrages.Le ...
