- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4476
La Commission approuve le régime temporaire d’aide aux entreprises françaises
La Commission a accepté le 21 janvier 2009 d'assouplir temporairement sa politique d'encadrement des aides d'Etat d'un montant maximal de 500.000 euros. Elle autorise ainsi la France à venir en aide à ses entreprises touchées par la crise économique. A la suite d'une communication du 17 décembre 2008, le gouvernement français avait ...
Champagne-Ardenne. Sainte-Savine adopte une «charte des Atsem»
La ville de Sainte-Savine (11.00 habitants dans l'Aube) a élaboré une charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem), applicable depuis septembre 2008. «Nous avons rédigé ce document à la demande des Atsem elles-mêmes, qui souhaitaient clarifier leur rôle et leurs missions dans les établissements», explique ...
Le programme « Nautisme espace Atlantique 2 » largue les amarres en Bretagne
Les 24 partenaires du nouveau programme européen Nautisme Espace Atlantique 2 (NEA2) se retrouvent à Rennes sous l'égide du conseil régional de Bretagne les 22 et 23 janvier 2009 pour le lancement de cette opération triennale (2009-2011). Chef de file du programme, la région Bretagne va coordonner les initiatives de 7 autres régions ...
Bretagne. Le Morbihan signe la charte régionale des espaces côtiers
Le conseil général du Morbihan est le premier à avoir signé, le 19 janvier 2009, la charte régionale des espaces côtiers conçue par le conseil régional de Bretagne. Cette démarche qui s'inscrit dans un projet global de gestion intégrée des zones côtiers (GIZC), vise à coordonner les actions de tous les intervenants sur le littoral ...
Plan de relance. Les sénateurs réforment le FCTVA, contre l’avis du gouvernement et de la commission des finances, pour un versement « en temps réel »
Après un long débat de techniciens de près de quatre heures, les sénateurs ont finalement adopté, le 22 janvier, l'article 1 du projet de loi de finances rectificative pour 2009 qui instaure le remboursement anticipé du fonds de compensation de la TVA (FCTVA) pour les collectivités qui investiront plus en 2009. Les députés s'étaient ...
Bourgogne. La Côte d’Or se dote d’un services d’accompagnement medico-social
En application du décret du 11 mars 2005 instituant les Services d'accompagnement medico-social (Samsah), le conseil général de Côte-d'Or a mis en place, en septembre 2008, son service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (20 places), sous la direction d'Yves Bertholon. Originalité de l'opération : elle associe la ...
Champagne-Ardenne. Sainte-Savine adopte une « charte des Atsem »
La ville de Sainte-Savine (11 000 habitants dans l'Aube) a élaboré une charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, applicable depuis septembre 2008. « Nous avons rédigé ce document à la demande des Atsem elles-mêmes, qui souhaitaient clarifier leur rôle et leurs missions dans les établissements », explique ...
Lorraine. Tensions entre Saint-Dié et la préfecture autour d’un parc de loisir automobile
«Nous envisageons de demander l'annulation de l'arrêté d'homologation de la piste automobile du géoparc, que le préfet vient de prendre après l'annulation de son premier arrêté par le tribunal administratif de Nancy en décembre dernier», a déclaré le 20 janvier, Lovely Chrétien, maire adjointe de Saint Diè des Vosges.Elle déplore un ...
Aquitaine. Selon KPMG, Périgueux a un fonctionnement « hyper centralisé en matière de décision »
« L'organisation des services de la ville de Périgueux souffre d'une absence de logique qui nuit à la qualité de sa production, de son coût et de sa lisibilité pour les habitants ». Telle est une des conclusions de l'audit réalisé par le cabinet KPMG l'automne dernier à la demande de la commune. Le successeur de Xavier Darcos à la ...
Picardie. Amiens adopte un nouveau code de recrutement
« Les recrutements effectués dans les services de la mairie et de la communauté d'agglomération avaient pris beaucoup de retard et certains n'étaient pas toujours pertinents du fait de besoins insuffisamment cernés ou du choix de profils ne correspondant pas aux fiches de poste ». Le constat par la nouvelle équipe municipale d'Amiens est ...
