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Actualité - Page 4377
La région lance sa filière énergie
Alain Le Vern, le président du conseil régional de Haute-Normandie, et le préfet de région, Rémi Caron, ont lancé le 22 septembre à Rouen la filière énergie Haute-Normandie.
Une mission confiée à des parlementaires préconise la suppression des ZUS et l’abandon des Cucs
C'est un véritable big-bang de la politique de la ville que préconisent le député (UMP) Gérard Hamel et le sénateur (UMP) Pierre André. Dans un rapport remis le 23 septembre au Premier ministre sur la réforme de la géographie prioritaire, dont «La Gazette» s'est procuré une copie, les deux parlementaires en mission proposent de ...
Transfert des parcs de l’équipement : l’Assemblée adopte le texte
Le 22 septembre, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers avec peu de modifications.Examiné en commission des lois le 17 juin, le texte n'avait pu trouver de place dans le programme de travail de ...
La région instaure un plan de déplacement de ses agents
Jean-Pierre Masseret, président du conseil régional de Lorraine, Patrick Hatzig, vice-président en charge des transports et de Daniel Béguin, vice-président en charge du développement durable, ont présenté aux agents de la collectivité les mesures mises en place dans le cadre du plan de déplacement de l'administration.
Centre. La ville de Montlouis contrainte d’élaborer un nouveau PLU
La ville de Montlouis (11.000 hab., Indre-et-Loire) a engagé le 7 septembre l'élaboration d'un nouveau plan local d'urbanisme (PLU) après que le tribunal administratif d'Orléans a annulé l'actuel document d'urbanisme le 17 août dernier. Faute de PLU, la ville doit suspendre ou modifier ses projets d'aménagement et revenir aux prescriptions ...
Réforme des collectivités : des projets de loi pour les trois prochaines années
La réforme territoriale se déclinera dans plusieurs textes de loi, a confirmé le ministre de l'Intérieur, le 22 septembre, lors du 79e congrès de l'Assemblée des départements de France (ADF), à Clermont-Ferrand. «Nous aurons deux temps dans cette réforme, un premier volet institutionnel et un second sur les compétences et les ...
«Un enjeu d’aménagement du territoire» – Interview de Michel Destot, président de l’AMGVF
A la veille de la 9e Conférence des villes qui se déroulera le 23 septembre à Paris, Michel Destot, le président de l'Association des maires des grandes villes de France, nous en présente le programme et les enjeux.Avec toutes ces réformes en cours concernant les collectivités, quelle va être selon vous l'ambiance de cette conférence des ...
Documents à télécharger
Les principaux rapports parlementaires, les analyses des associations d'élus et leurs positions sont recensés dans cet article, ainsi que toutes les ressources utiles pour la compréhension des enjeux de la réforme de la taxe professionnelle. A consulter également, l'avant-projet de loi transmis par les services de Bercy aux associations ...
Cet article fait partie du dossier :
Réforme de la TP : maintenir les moyens des collectivitésGrippe A(HN1) – Textes officiels et ressources
Retrouvez dans cet article les textes officiels et ressources documentaires consacrés à la lutte contre la pandémie grippale et au rôle des collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Grippe A(H1N1) : quels rôles pour les collectivités«Je n’ai jamais participé à un congrès avec une telle atmosphère» – Interview de Claudy Lebreton, président de l’ADF
A l'occasion du 79e congrès de l'Assemblée des départements de France des 22 et 23 septembre, son président, Claudy Lebreton, fait le point sur les deux sujets plus que d'actualité qui seront au programme de ce congrès : les réformes des collectivités et de la taxe professionnelle (TP).Selon vous, dans quelle ambiance aura lieu ce congrès ...
