Actualités technique
Pollution
Air : ces polluants non réglementés qui inquiètent
Le nouvel indice Atmo, dont le mode de calcul devait être précisé par un arrêté avant la fin de l’année, prendra en compte les particules PM2,5. Toutefois, l’Anses recommande de surveiller de près d’autres polluants particulaires non réglementés.
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Pollution
Ifsttar : « Le trafic est loin d’être la seule source de pollution particulaire »
Filtre à particules, motorisation diesel et qualité de l'air en ville, entretien avec Michel André, directeur de recherche transports et pollution de l’air à l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux.
Commande publique
C’est officiel, le seuil des marchés publics monte à 40 000 euros
Le gouvernement l'avait annoncé : le seuil de dispense de procédure de passation des marchés publics, qui avait déjà été relevé à 25 000 euros en 2015, passera à 40000 euros hors taxe à compter du 1er janvier 2020.
Aménagement du territoire
Caroline Cayeux élue présidente de l’Agence nationale de la cohésion des territoires
A l'occasion de sa première réunion, le conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a élu le 12 décembre à sa présidence Caroline Cayeux, présidente de Villes de France et maire de Beauvais, et à sa vice-présidence Vanik Berberian, président de l’Association des maires ruraux de France et maire ...
Revue de presse
Rénovations énergétiques – Réseaux de chaleur – Photovoltaïque – Biodiversité… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 7 au 13 décembre sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Environnement
Onze communes normandes s’engagent ensemble dans la démarche Cit’ergie
Afin de mutualiser les moyens et d’attaquer plusieurs fronts à la fois, onze communes de la métropole de Rouen viennent de signer leur engagement dans la démarche Cit’ergie de l’Ademe. Un outil de mise en œuvre des politiques climat-air-énergie pour réduire ses émissions de CO2.
Développement durable
« Green Deal » : la feuille de route de l’Europe pour verdir toutes les politiques
Dix jours après sa prise de fonction, la nouvelle Commission européenne a posé sur la table son fameux “Green Deal”. Rénovation des bâtiments, reforestation, collecte des déchets...il y en a pour tous les goûts. Décryptage.
[PORTRAIT]
Daniel Cueff, le maire de Langouët, star des antipesticides
Son arrêté antipesticides a mis le maire de Langouët, Daniel Cueff, sous les feux de la rampe à l’été 2019. Cet épisode s’inscrit dans un parcours politique à la fois écologiste et régionaliste.
Mobilités
Travail, emploi et mobilités : urgence écologique et exigence sociale
Mieux organiser et réduire les déplacements liés aux activités professionnelles relève des politiques publiques à tous les niveaux. C'est une nécessité pour réduire l'usage de la voiture et pour remédier aux défaillances de l'organisation actuelle des mobilités au regard de la cohésion sociale et territoriale. Pour y ...
Risques
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Un algorithme pour prédire les glissements de terrain
L’algorithme Olpac Web calcule en temps réel l’instabilité des sols en fonction de la pluie présente et future et permet d’anticiper les mesures de prévention à prendre.
Sanction
Comprendre le régime indemnitaire et ses dispositions réglementaires
Le respect des dispositions réglementaires s’applique aussi lorsqu’un agent est sanctionné sur ses indemnités pour un manquement à sa façon de servir. À tout moment l’agent peut dire au juge que la délibération indemnitaire est illégale.
Déchets
Déchets mobiliers : un contrat à signer au plus vite
Les déchetteries qui n’ont paraphé aucun contrat avec Eco-mobilier en 2019 prennent le risque de ne plus être rémunérées pour l’accueil des déchets d’ameublement. L’éco-organisme les invite à régulariser la situation avec les mêmes soutiens financiers qu’auparavant. Les discussions se poursuivent avec le ministère et les ...
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Marchés publics
Comment négocier pour un meilleur achat
Chaque fois qu’il est autorisé par les textes, le recours au dialogue et à la négociation peut être utilement envisagé. Il permet en effet d’obtenir un meilleur achat, toujours dans le respect des règles de la commande publique.
Déchets
Économie circulaire : la responsabilité des producteurs va être renforcée
L'examen du projet de loi « lutte contre le gaspillage et pour l’économie circulaire » a commencé le 9 décembre 2019 en séance publique à l'Assemblée nationale. L'occasion de rappeler l'évolution de la gouvernance des filières REP (responsabilité élargie des producteurs), qui a été soulignée par Brune Poirson dans son discours ...
Aménagement numérique
Guichet numérique : les explications alambiquées du gouvernement
Alors que notre article du 6 décembre pointait les doutes et protestations des acteurs locaux concernés par la réouverture du guichet de financement des réseaux numériques et sur les fonds mobilisables, les ministères de la Cohésion sociale et de l'Économie et des finances ont souhaité nous apporter des éclairages. Pas plus lumineux ...
Aménagement du territoire
Exclusif – La composition de l’Agence nationale de la cohésion des territoires
Alors que l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) réunit le 12 décembre son premier conseil d'administration en vue d'élire son ou sa président(e), la Gazette en révèle la composition et détaille le nom de ses membres.
Energie
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Energies renouvelables : deux à trois fois plus de retombées locales pour les projets citoyens
Les retombées d’un projet de production d’énergie renouvelable (ENR) sont deux à trois fois supérieures pour le territoire quand il est mené par des collectivités et des habitants. C’est la conclusion d’une étude réalisée par le mouvement Energie Partagée, avec le soutien de l'Ademe. Le document a été publié mardi 10 décembre ...
Gestion des risques
10 conseils pour mieux prévenir les inondations
Le risque inondation, par débordement de cours d’eau, submersion ou ruissellement, concerne de nombreuses communes françaises. Voici les conseils du Centre européen de prévention des risques d’inondation pour se préparer, réagir et réparer ces aléas.
Enquête en ligne
Comment lisez-vous la Gazette ?
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Déchets
Comprendre la polémique sur la consigne des bouteilles plastiques
Alors que le projet de loi « Antigaspillage pour une économie circulaire » est en cours de discussion au Parlement, les débats sont vifs autour du « projet de consigne » qui devrait concerner les bouteilles en plastique transparent (PET), évoqué à l’article 8 du texte. Pourquoi une telle polémique ?


