Actualités technique

Conditions de travail

Le travail par forte chaleur, oui, mais avec des précautions

Les risques qui pèsent sur les agents à cause des fortes chaleurs à répétition obligent les collectivités à organiser leur travail en conséquence.

Mobilité électrique

Bornes de charge : quels sont les départements les mieux équipés ?

L'étude des données récemment publiées par Enedis permet d'identifier les territoires les mieux équipés en bornes de recharges de véhicules électriques, mais aussi ceux qui y ont fait le plus d'efforts en fonction de leurs moyens, notamment ceux situés dans les zones de montagne.

[Série 1/7] Le changement (climatique), c’est maintenant !

Rouen fait la chasse aux îlots de chaleur

Avec le changement climatique, la problématique des îlots de chaleur concerne toutes les communes, même celles de Normandie ! A Rouen, l’équipe municipale installée depuis 2020 l’a bien compris, et a mis en place un important plan de renaturation pour garder sa ville au frais.

Statut

La présomption de harcèlement moral et le juge administratif

Dans un arrêt récent, le Conseil d’État revient sur la nécessité, pour l’autorité territoriale, de prendre en compte sérieusement la présomption de harcèlement moral. Le juge, administratif de son côté, ne peut rejeter une requête au motif que le requérant n’apporterait pas la preuve du harcèlement.

Politique de la donnée

La métropole Aix-Marseille-Provence déploie une charte de la donnée allégée

Le 30 juin, le conseil métropolitain d’Aix-Marseille-Provence a approuvé à l’unanimité le texte d’une charte métropolitaine de la donnée. Moins ambitieux que ses homologues de Nantes ou d’Occitanie, le document s’accompagne tout de même de la nomination d’un administrateur général des données.

Très haut débit

Fibre optique : une proposition de loi pour améliorer les raccordements

Patrick Chaize, sénateur LR de l'Ain et président de l'Avicca, devrait déposer une proposition de loi la semaine prochaine. Objectif : imposer aux opérateurs commerciaux diverses «mesures coercitives», alors que ceux-ci peinent à améliorer la qualité des raccordements.

Pesticides

Les métabolites, cette nouvelle menace qui plane sur l’eau potable

Les pesticides font planer une nouvelle menace sur la ressource en eau, à travers leurs métabolites que l’on retrouve dans le milieu naturel, mais aussi dans l’eau potable. Un chantier qui s’ouvre pour les collectivités.

Transports ferroviaires

Des TGV bien remplis, mais des trains du quotidien encore peu fréquentés

Dans son bilan annuel sur le marché ferroviaire français, l’Autorité de régulation des transports (ART) observe dès 2021 la reprise de la fréquentation dans les trains, avec cependant des différences suivant la nature des lignes. L’été 2022 ne fait que confirmer la tendance avec un nombre de réservations record. Le seul concurrent de ...

Déchets

Emballages : le recyclage en hausse, le plastique n’y arrive pas

Citeo publie son rapport d’activité 2021 et se félicite d’un taux de recyclage des emballages ménagers qui avoisine désormais 72 % (en hausse de quatre points). Ce chiffre ne peut masquer des performances loin des promesses des metteurs en marché en ce qui concerne les matières plastiques.

Energie

Coénove conteste l’obligation de raccordement aux réseaux de chaleur

L’association Coénove, qui réunit les acteurs de la filière gaz annonce avoir saisi le Conseil d’État pour annuler le décret et l’arrêté du 26 avril 2022 qui permet aux collectivités le raccordement automatique au réseau de chaleur urbain.

Transports

Le bras de fer entre la SNCF et les Hauts-de-France n’est pas terminé

La discorde entre la SNCF et la région Hauts-de-France à propos de la communication des informations nécessaires à l'ouverture des lignes TER à la concurrence pourrait arriver à son terme suite à un arrêté de la cour d'appel de Paris du 23 juin. Mais le bras de fer sur la qualité du service rendu par l'opérateur ferroviaire sur ces ...

Commande publique

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Rappel à l’ordre de la Cnil sur les données personnelles

La Commission nationale de l’informatique et des libertés a publié, le 2 juin 2022, un guide sur la responsabilité des acteurs de la commande publique en matière de réglementation des données personnelles.

Eau-Assainissement

Prix, gouvernance, qualité : ce qu’il faut retenir du rapport de l’Observatoire de l’eau

Le nouveau rapport de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement met en exergue deux points importants. D’une part, les variations du prix de l’eau ne correspondent pas aux zones de tensions sur la ressource. D’autre part, le regroupement en intercommunalité progresse à grand pas. Il reste aussi de larges zones ...

Transports scolaires

« 7 000 à 8000 conducteurs de bus manqueront à la rentrée »

La France manque de chauffeurs de bus. Ces derniers vieillissent. La pandémie est aussi passée par là. Et le métier reste peu attractif. Faute de personnel, le transport scolaire n'est plus toujours assuré. Les acteurs, collectivités locales en tête, se mobilisent pour trouver des solutions à moyen terme.

Environnement

Plan algues vertes : de timides évolutions sous la contrainte

Face aux multiples critiques, la préfecture de Bretagne, l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et l’ARS ont présenté quelques nouveaux outils qui vont être déployés dans le prochain plan algues vertes. Réglementairement, les zones soumises à contraintes environnementales (ZSCE) en sont le fer de lance. Pas sûr que cela suffise à ...

Energie

Comment Névian veut participer au renouvellement de son parc éolien

Les premiers renouvellements de parc éoliens âgés de plus de vingt ans commencent en Occitanie. La commune de Névian (Aude) et le Syaden souhaitent entrer au capital du futur parc renouvelé dans les prochaines années par Engie Green.

Energie

Le bioGNV, une opportunité pour décarboner et développer les territoires

L’association française du gaz naturel véhicules (AFGNV) vient de présenter son panorama du bioGNV en 2021. L’importance des collectivités locales dans le développement de la filière a été rappelée.