EAU ET ASSAINISSEMENT A la une, Actualité Club Techni.Cités, France

Un taux de fuite du réseau de distribution d’eau de 24 %, un rythme extrêmement lent de renouvellement du patrimoine, dont la connaissance et la gestion sont jugés passables : tels ...

EAU Opinions

Débat – Forum mondial de l’eau : faut-il y aller ou pas ?

A Marseille, un forum « alternatif » coïncide avec le Forum mondial de l’eau. C’est dire si la manifestation officielle ne fait pas l’unanimité. Comme l’illustrent deux élus ...

EAU A la une, France

Forum mondial de l’eau : qu’attendre de ce «rendez-vous des bonnes volontés» ?

Lors du Forum mondial de l'eau qui se tient du 12 au 17 mars 2012 à Marseille, les gouvernements vont explicitement reconnaître le rôle des autorités locales dans la gestion de l’eau ...

ENQUÊTE PUBLIQUE Jurisprudence, Jurisprudence

La fin des « considérations générales »

Le nouveau régime, en vigueur le 1er juin, devrait sécuriser les procédures. ...

URBANISME Réponses ministérielles, Réponses ministérielles

En application des articles L. 562-1 à 9 et R. 562-1 à 12 du code de l'environnement, l'objectif du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est de maîtriser l'urbanisation dans ...

EAU Réponses ministérielles, Réponses ministérielles

Par quoi sera remplacée la participation pour raccordement à l’égout dans le cadre de la réforme de la fiscalité de l’urbanisme ?

Concernant la suppression progressive de la « participation pour raccordement à l'égout » (PRE) qui résulte de la réforme de la fiscalité de l'aménagement adoptée dans le cadre de ...

EAU Régions

Risque inondation : le PPRI de Nîmes réoriente le développement de la ville

Le préfet du Gard a signé le 28 février 2012 le plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la commune de Nîmes. Ce document interdit toute construction nouvelle sur 11 % du ...

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC Régions

La ville a voté le 24 février 2012 la caducité en 2015 de son contrat de délégation de service public avec Veolia Eau, qui avait été signé en 1933 et qui courait jusqu’en 2032. ...

GESTION DES RISQUES NATURELS Jurisprudence, Jurisprudence

Inondation : de la prévention à la précaution

Le plan de prévention des risques d'inondation peut mettre des « zones de précaution » en zone rouge. ...

REDEVANCE POUR PRÉLÈVEMENT DE L’EAU Réponses ministérielles, Réponses ministérielles

Y a-t-il de nouvelles contraintes de seuils planchers pour ces redevances ?

Non. Lors de l'examen en première lecture du projet de loi de finances pour 2012, l'Assemblée nationale avait adopté un amendement gouvernemental qui visait à encadrer la partie ...