France

Communes nouvelles : boom dans le Grand Ouest, calme plat dans le Sud-Est

Les Pays-de-la-Loire et la Normandie concentrent la moitié des communes fusionnées en France en 2015 et 2016. A contrario, de nombreux départements du Sud-Est n'enregistrent pas la ...

COMMUNES NOUVELLES France

Les quelque 518 communes nouvelles créées cette année sont considérées comme une bonne nouvelle pour alléger le mille-feuille territorial. Un succès qui ne permet pas d'oublier la ...

BILAN DU QUINQUENNAT Dossiers d'actualité, France

Treize nouvelles régions, au lieu de vingt-deux, ont vu le jour, dotées de nouvelles compétences en matière de développement économique.Le nombre d’intercos a fondu de près de 40 ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE TO parus au JO

Les conseils municipaux des communes de Cormicy, située dans la Marne, et de Gernicourt, située dans l'Aisne, souhaitent se transformer en une commune nouvelle, rattachée au département ...

RÉFORME TERRITORIALE Réponses ministérielles

Comment assurer la représentativité des petites communes dans la gouvernance des communes nouvelles ?

La loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime des communes nouvelles, pour des communes fortes et vivantes assouplit les conditions de composition du conseil ...

[EDITORIAL] COMMUNES NOUVELLES France

Mariages de raison

La lecture quotidienne du « Journal officiel » ne trompe pas : très régulièrement, des communes nouvelles sont créées. Ce qui a permis au gouvernement d’annoncer encore très ...

RÉFORME TERRITORIALE Actualité Club finances, Régions

Communes nouvelles : Annecy saute le pas, quand d’autres s’interrogent…

Le 20 juin dernier, les conseils municipaux de la ville Annecy et de ses cinq voisines ont voté simultanément en faveur d'une fusion, qui sera donc effective le 1er janvier 2017. Ces ...

INTERCOMMUNALITÉ A la Une finances, Actu experts finances, Bonnes pratiques finances

Communes nouvelles : savoir éviter les écueils quand on se lance

Tout n’est pas si rose dans l’univers des communes nouvelles. Entre les problèmes de représentativité, les complexités inhérentes aux nouveaux périmètres intercommunaux, les ...

COMMUNES NOUVELLES France

C’est officiel : depuis le 1er janvier 2016, le nombre de communes est passé sous le seuil des 36 000 en France, comme le confirme la version provisoire d’un rapport sénatorial sur ...

DÉCENTRALISATION Régions

Issue d’une communauté urbaine, Cherbourg-en-Cotentin est la commune nouvelle la plus peuplée de France. ...