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Culture - Page 98
Conditions de détention et d’utilisation des animaux vivants d’espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants
Un arrêté fixe les conditions de détention et d'utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants.
Complexe cinématographique
En matière d’autorisation d’exploitation commerciale d’un complexe cinématographique, le juge ne retient plus comme critère la densité d’équipement en salles de spectacles cinématographiques dans la zone d’attraction du projet.
Charente-Maritime: modification pour le concours d’assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques
Un arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime modifie l'arrêté du 18 novembre 2010 portant ouverture d'un concours externe, à un concours interne et à un troisième concours pour le recrutement des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des ...
Affichage publicitaire : « le ministère de l’environnement s’est mis tout le monde à dos »
La consultation sur le projet de décret réglementant l’affichage publicitaire, dans le cadre du Grenelle 2, s’est achevée le 17 mars. Le ministère a reçu plus de 6000 contributions, notamment des afficheurs, et des associations de protection de l’environnement. Jean Philippe Strebler, auteur de « Affichage publicitaire, actualité ...
Archéologie préventive – Financement
Un arrêté prévoit que le montant affecté au Fonds national pour l'archéologie préventive pour l'année 2011 est de 30 % du produit de la redevance d'archéologie préventive.
Sites classés – Millésime 2010
Est rendue publique la liste des 16 sites classés au cours de l’année 2010.
Modification de l’arrêté du 15 décembre 2010 portant ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires territoriaux
Par arrêté du président du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France en date du 3 février 2011, l'arrêté du 15 décembre 2010 portant ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires territoriaux (session 2011) est modifié.Les concours interne et externe de bibliothécaire session ...
Conservateurs territoriaux du patrimoine
Un arrêté du président du CNFPT annonce l’ouverture des concours (un concours externe et un concours interne) pour le recrutement dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine.Ils sont organisés par l'Institut national du patrimoine pour le compte du CNFPT.Les dossiers peuvent être retirés entre le 1er et le 30 ...
Relaxe du palais omnisports de Bercy
Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé le palais omnisports de Bercy estimant que le complexe sportif avait respecté les obligations de sécurité et n’était pas responsable du décès d’une femme victime d’une crise d’asthme survenue lors du lancement d’une vingtaine de fumigènes à l’occasion d’un spectacle.
Modification du concours pour le recrutement d’assistants territoriaux spécialisés d’enseignement artistique musique
Seule les disciplines « guitare », « percussions », « direction d'ensembles instrumentaux » et « chef de chœur » sont concernées.
