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Publié le 02/06/2025 • dans : Textes officiels, Textes officiels prévention-sécurité, TO parus au JO
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Un arrêté du 20 mai détermine les bois et forêts exposés au risque d’incendie au titre des articles L. 132-1 et L. 133-1 du code forestier. Les annexes 1 et 2 de l’arrêté du 6 février 2024 sont remplacées par les annexes 1 et 2 de cet arrêté.
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