« La commande publique fait partie de notre plan d’actions pour faire de l’égalité femmes-hommes une approche intégrée », annonce Isabelle Choain, vice-présidente chargée de l’égalité femmes-hommes à la métropole de Valenciennes (191 500 hab.). « La collectivité a formé ses équipes et nommé une personne référente sur cette question au sein de chaque service », poursuit Marion Sevrin, chargée de mission à l’égalité femmes-hommes.
Autant d’exemples qui peuvent apparaître dans les Spaser, où certaines collectivités choisissent d’inscrire un axe relatif à l’égalité. C’est le cas de la ville de Paris (2,16 millions d’hab.) qui, dans son deuxième Spaser, entend « promouvoir la diversité et l’égalité femmes-hommes dans la commande publique ». La ville et la métropole de Nantes (24 communes, 677 880 hab.) ont dressé, fin 2023, un premier bilan de leur deuxième schéma des achats responsables. Y figure l’enjeu de lutter contre les discriminations et promouvoir l’égalité : « 100 % des marchés rappellent désormais l’interdiction aux entreprises de candidater dès lors qu’elles ont fait l’objet d’une condamnation dans le cadre d’une discrimination ou d’une atteinte au principe d’égalité dans l’entreprise », indiquent-elles dans un communiqué de presse.
Volet « égalité et lutte contre les discriminations »
« Afin de progresser dans la prise en compte de l’égalité femmes-hommes, les acheteurs peuvent commencer par une phase de diagnostic : analyser leur volume d’achats pour se rendre compte des secteurs économiques où la collectivité a le plus d’impacts ; caractériser les principaux enjeux attachés à ces secteurs et repérer parallèlement les acteurs et initiatives déployés sur le bassin d’emploi en matière de promotion d’égalité professionnelle, détaille Pauline Dehani, experte des achats socialement responsables [lire aussi ci-dessous]. Il est pertinent de prioriser les familles d’achats et d’associer les fournisseurs à la réflexion pour l’efficience de la démarche. »
Selon Jean-Christophe Duval, chef du service « commande publique » de Loire-Atlantique, « tout achat nécessite d’appréhender le contexte économique pour voir si les prestataires sont en capacité de répondre.
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