Lundi 27 mai
Au Sénat :
- En séance publique :
- Notre-Dame – Discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (Dossier législatif)
Mardi 28 mai
A l’Assemblée nationale :
- En mission d’information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale :
- Energie – Table ronde sur la transition énergétique
- En mission d’évaluation sur l’accès aux services publics :
- Services publics – Table ronde sur le thème : « Comment améliorer le pilotage de la politique d’accessibilité des services publics dans les territoires ruraux ? »
- En commission d’enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu’il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale :
- Sécurité locale – Table ronde des policiers municipaux, puis audition de gardes champêtres
- En commission du développement durable :
- Environnement – Table ronde sur l’autorité environnementale
Au Sénat :
- En séance publique :
- Notre-Dame – Suite de la discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (Dossier législatif)
- En commission des affaires économiques :
- Mobilité – Présentation d’un rapport sur les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
Mercredi 29 mai
A l’Assemblée nationale :
- En commission du développement durable :
- Environnement – Table ronde sur la rénovation énergétique des bâtiments
Au Sénat :
- En séance publique :
- Santé publique – Débat sur le thème : « Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique »
- En commission des lois :
- Statut de l’élu – Examen de la proposition de loi créant un statut de l’élu communal (Dossier législatif)
- En commission des affaires économiques :
- Logement – Examen de la proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux (Dossier législatif)
- En délégation aux collectivités territoriales :
- Ruralité – Table ronde sur la situation des associations rurales
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