Mardi 13 mars
A l’assemblée nationale :
- En commission du développement durable et de l’aménagement du territoire:
- Mobilité – Audition de Claude Faucher, délégué général de l’Union des transports publics et ferroviaires (UTP), sur le thème des mobilités
Au Sénat :
- En séance publique :
- Société de confiance – Discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (Dossier législatif)
- En commission spéciale pour une société de confiance :
- Société de confiance – Examen des amendements au projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
Mercredi 14 mars
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- JO 2024 – Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (Dossier législatif)
- En commission des affaires sociales :
- EHPAD – Conclusions de la mission d’information sur les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- En commission des affaires économiques :
- Logement – Table ronde sur le plan national « logement d’abord » et l’accès des personnes sans abri ou défavorisées
- En commission du développement durable et de l’aménagement du territoire:
- Mobilité – Audition de France Nature Environnement (FNE) sur le thème des mobilités
- Rapport Spinetta – Audition de Jean-Cyril Spinetta sur le rapport « L’avenir du transport ferroviaire »
- En délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
- Décentralisation – Audition de Jean-Luc Rigaut, président de l’Association des communautés de France
Au Sénat :
- En séance publique :
- Société de confiance – Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (Dossier législatif)
- En commission de l’aménagement du territoire et du développement durable:
- Rapport Spinetta – Audition de Jean-Cyril Spinetta sur le rapport « L’avenir du transport ferroviaire »
- En commission des lois :
- Données personnelles – Examen du projet de loi relatif à la protection des données personnelles (Dossier législatif)
Jeudi 15 mars
A l’Assemblée nationale :
- En mission d’information commune sur la préparation d’une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires :
- Décentralisation – Table ronde avec le Groupe La Poste, le Groupe Caisse des dépôts et consignations, le Groupe Casino, le Conseil supérieur du Notariat et le Crédit agricole
Au Sénat :
- En séance publique :
- Société de confiance – Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance (Dossier législatif)
- En commission des affaires européennes :
- Accès à Internet – Communication de Colette Mélot sur l’initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales
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