L’abattoir de Clermont-Ferrand reste ouvert, provisoirement

Le 4 janvier, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a suspendu la décision de la ville, prise lors de son conseil municipal du 20 décembre de fermer son abattoir. Cette décision prenait effet le 1er janvier, au terme du contrat d’affermage liant la ville et le Groupement des utilisateurs de l’abattoir de Clermont (GUAC). La ville souhaitait depuis plusieurs années que le GUAC construise son propre outil. Le Tribunal administratif rendra un avis définitif d’ici trois mois. Les professionnels ont donc repris leur activité en l’absence de titre formel d’exploitation. La ville cherche une solution pour permettre à l’outil de continuer à fonctionner jusqu’à la décision du juge. A l’appui de sa décision, le tribunal a notamment invoqué le caractère d’urgence de la décision de fermeture et un doute quant à la légalité de la décision au regard de l’information due aux membres du conseil municipal. Il a également invoqué les règles qui conditionnent la cessation d’activité d’un abattoir public, et qui impose l’accord du gouvernement.