Voirie - réseaux
Urbanisme
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Bourges mesure les ondes électromagnétiques
La ville de Bourges (72 434 hab., Cher) a mis en place un observatoire des ondes électromagnétiques depuis décembre 2010 et réalise des mesures d’ondes gratuites dans les logements pour rassurer ses administrés. Les mesures s’effectuent grâce à deux dosimètres, qui captent les niveaux de quatorze fréquences : radio ...
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ENVIRONNEMENT
Maîtriser l’étape du rapport d’enquête publique
Le nouveau droit des enquêtes publiques environnementales, issu de la loi « Grenelle 2 », est entré en vigueur le 1 er juin 2012, ce qui justifie de faire le point sur le rapport d’enquête publique, un document sensible d’un point de vue contentieux.
Déchets - Nettoiement
Viabilité hivernale : procédure et surveillance
La « viabilité hivernale » regroupe l’ensemble des actions et des dispositions prises par tous les acteurs pour s’adapter ou combattre les conséquences directes ou indirectes des phénomènes hivernaux (neige, verglas, congères…). L’objectif de cette fiche est de rappeler les principes et les points clés qui permettent de faire face ...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Réseaux de chaleur (2) : la réalisation
La réalisation d’un réseau de chaleur s’organise autour de cinq grandes étapes : l’étude d’opportunité, l’étude de faisabilité, la conception avec l’établissement du programme et de l’enveloppe financière, la réalisation de la chaufferie et du réseau de chaleur associé, et enfinl’exploitation des installations avec un ...
Fiche pratique
Les nuisances occasionnées par l’éclairage public
Le maire a, au titre de ses pouvoirs de police, la responsabilité du service public d’éclairage extérieur. Si ce n’est pas une obligation d’éclairer la voie publique, il peut être mis en cause en cas de défaut d’entretien ou de nuisances lumineuses.
Accessibilité
La conception universelle : une stratégie incontournable pour la mise en œuvre de l’accessibilité ?
À la veille de 2015, heure de la mise en accessibilité généralisée, se pose la question de l’utilité pour tous des travaux de mise en conformité. Le principe de conception universelle change profondément nos façons d’aborder et de concevoir un projet. Est-il utopique de bâtir pour tous ? Faut-il dépasser les préconisations des ...
Nuisances sonores
Bruno Vincent, Dans le bruit des villes
Le psycho-acousticien Bruno Vincent dirige l’association Acoucité, à la fois observatoire du bruit et organisme de recherche appliquée co-créé par le Grand Lyon. Son métier : évaluer et comprendre les effets de l’environnement sonore sur la population.
Tribune
Marie Prost-Coletta : « Conception universelle ou accessibilité universelle ? Quoi qu’il en soit, de la qualité de vie pour tous ! »
La conception universelle est arrivée en France, tout d’abord à pas feutrés. Elle a trouvé sa place dans le Code de l’action sociale et des familles, depuis 2005. Et suite à la ratification par la France en 2011 de la convention de l’ONU, le concept fait maintenant sens. L’Observatoire interministériel de l’accessibilité et de la ...
SERVICE PUBLIC
Le rôle des actionnaires d’une société publique locale
Pour une collectivité ou un groupement de collectivités, devenir actionnaire d’une société publique locale signifie entretenir, tout au long de la vie de la société créée, d’étroits rapports avec cette dernière.
Routes
Isère : les automobilistes appelés à lever le pied quand le gibier traverse
Sept sites isérois seront équipés d’ici la fi n de l’année de capteurs de faune associés à des panneaux de signalisation.Le conseil général veut limiter les accidents parfois mortels sur des routes à fort passage.
SERVICE PUBLIC
Comment créer une société publique locale
Depuis la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010 pour le développement des sociétés publiques locales, ce nouveau mode de gestion des services publics fait partie, pour les décideurs locaux, du champ des possibles, mais nécessite un projet et des précautions.
Gestion de crise
Faire face à une situation de crise routière
S’il est de plus en plus galvaudé, le terme de « crise » revêt néanmoins plusieurs degrés de gravité. En effet, lorsqu’interviennent des événements naturels, industriels ou technologiques endommageant des routes et mettant en péril la sécurité des civils, un dispositif de « crise » se déploie alors sur les territoires. Mais ...
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Tribune
Éric Vantal : « La gestion de crise, l’oxymore de l’exploitant routier »
Avec le mode de fonctionnement sociétal de constant flux tendu, le besoin de mobilité des personnes et des marchandises est immense et ne peut souffrir d’être trop longtemps insatisfait. Une paralysie des transports fait courir des risques importants, tant sur le plan sanitaire que sur le plan économique ; en cas d’incident ...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Réseaux de chaleur (1) : acteurs et atouts
Le développement des réseaux de chaleur joue un rôle important dans l’atteinte des objectifs du Grenelle de l’environnement : baisse de la consommation d’énergie, des émissions de gaz à effet de serre et augmentation de l’utilisation des énergies renouvelables. Le déploiement de ces réseaux présente de nombreux atouts pour la ...
Environnement - Risques
Risques professionnels : la protection individuelle
Les agents des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale peuvent être exposés à de nombreux risques professionnels.L’article L.4121-1 du Code du travail indique que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des ...
Risques professionnels
Sabrina Nikkel, Mieux vaut prévenir que guérir
À la tête du service prévention et sécurité au travail de la ville de La Rochelle, Sabrina Nikkel veille autant sur la santé des agents que sur leur bien-être au travail, contribuant aussi à la coopération au sein des équipes.
Pollution
Londres colle les particules fines des véhicules sur la chaussée
Pour limiter la pollution de l’air, la ville de Londres expérimente depuis le mois de décembre 2011 un dispositif particulier consistant à disperser sur la chaussée une solution adhésive sous forme de vapeur à base de calcium et d’eau. Il aurait pour vertu de fixer au sol les particules fines émises par les pots d’échappements. Une ...
PROPRETÉ
L’entretien des cabines téléphoniques, un enjeu majeur pour la propreté des espaces publics
Les cabines téléphoniques sont souvent dégradées et sales, maculés d’affiches ou de graffitis. Ces équipements semblent parfois laissés à l’abandon, ce qui nuit considérablement aux efforts faits par ailleurs par les collectivités compétentes en matière de propreté urbaine. Pourtant, leur nettoyage ne dépend pas de ces ...
Les modalités de détermination de la durée initiale des conventions de délégation de service public
Selon une jurisprudence récente, la durée maximale d’une convention de délégation de service public doit être déterminée en additionnant la durée de réalisation des travaux à la charge du délégataire et la durée d’amortissement de ces investissements. Si ces modalités ont pu faire penser que la durée initiale de la convention de ...
Urbanisme
Une autre approche du lotissement à Hédé-Bazouges
La commune de Hédé-Bazouges (1 750 habitants) s’inscrit dans un contexte rural mais subit la pression urbaine de Rennes,située à 26 km. La perspective d’un nouveau lotissement est l’occasion pour l’équipe municipale arrivée en 2001 de traduire leurs ambitions politiques à travers un projet d’aménagement.
