Eau - assainissement
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Forages domestiques : un risque pour les services d’eau ?
Lors d’une enquête nationale réalisée en 2003, le Cemagref avait montré que la multiplication des forages individuels était loin d’être un épiphénomène puisqu’il était cité dans la plupart des départements français. Pour certains services d’eau potable et d’assainissement, l’augmentation du nombre d’abonnés qui ...
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Eau et assainissement
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Eau potable : un litre sur quatre n’arrive pas au robinet
Un taux de fuite du réseau de distribution d’eau de 24 %, un rythme extrêmement lent de renouvellement du patrimoine, dont la connaissance et la gestion sont jugés passables : tels sont les principaux enseignements du premier rapport publié mercredi 14 mars 2012, dans le cadre du Forum mondial de l’eau de Marseille, par l’Office national ...
Environnement
Eaux pluviales : des idées neuves pour limiter l’imperméabilisation des sols
CONTEXTEFace à l’imperméabilisation croissante des sols, le mode d’évacuation traditionnel des eaux pluviales a montré ses limites. L’augmentation de la taille des dispositifs curatifs sature les finances publiques.ENJEUUn autre modèle de gestion de l’eau doit être imaginé. En instaurant des règles d’aménagement pour réduire ...
EAU
Enneigement artificiel : la difficile conciliation des usages de l’eau
L’enneigement artificiel des pistes de ski, qui se développe à un rythme soutenu, est très gourmand à la fois en énergie et en eau. Il impacte également les milieux naturels, notamment par la création de retenues pour stocker l’eau. Pour éviter les conflits d’usage, une démarche originale a été menée en Isère.
Environnement
Déchets de marée noire : l’île d’Er nettoyée 44 ans après
Près de 400 tonnes de déchets de marées noires stockés sur l’île d’Er dans les Côtesd’Armor depuis 1967 ont été évacuées. Ce nettoyage piloté par l’Ademe est une première.
Eau - Assainissement
Eau et assainissement : les taux de TVA
L’instruction fiscale relative aux précisions sur le champ et l’entrée en vigueur du passage à 7 % du taux de TVA est parue au Bulletin officiel des Impôts du 10 février 2012 (instruction fiscale du 8 février 2012). L’objet de cette fiche est donc de préciser quels sont les différents taux (5,5 %, 7 % et 19,6 %) applicables aux ...
Environnement
Nitrates : la Commission poursuit la France, et pointe 30 départements
Alors que débute le salon de l’agriculture à Paris et que le gouvernement se trouve dépourvu de ministre de l’Ecologie, le commissaire européen à l’Environnement traduit la France devant la Cour de justice de l’Union Européenne « pour n’avoir pas pris les mesures efficaces contre la pollution des eaux par les nitrates ». Une ...
Eau
L’assainissement non collectif sur la voie de la mise aux normes dans la communauté de communes du pays de Herbiers
Avec un an d’avance, l’intercommunalité a achevé le contrôle des installations d’assainissement non collectif. Elle engage désormais un long travail de mise en conformité.
Prévention
La coordination des mesures de sécurité lors d’interventions de prestataires
La coordination de la sécurité des travaux réalisés par des entreprises dans les locaux ou sites des collectivités est une charge importante. Il est donc utile de rappeler le cadre réglementaire et de préciser les responsabilités qui sont en jeu, éclairées par la jurisprudence en la matière.
Assainissement non collectif
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Spanc : le point sur les nouveaux arrêtés en préparation
Créés il y a tout juste 20 ans, les services publics d'assainissement non collectif (Spanc) sont en pleine mutation : le ministère de l'Ecologie tout comme les particuliers leurs demandent d'harmoniser leurs pratiques en fonction de critères plus objectifs. Ils vont aussi être amenés à atteindre une taille critique pour que leur budget de ...
Environnement
Retrouver des rivières vivantes
Barrages, seuils, recalibrage… toutes ces altérations physiques des cours d’eau entraînent de multiples impacts négatifs, tant écologiques qu’hydrologiques. La restauration de l’hydromorphologie des cours est devenue une priorité pour atteindre le bon état écologique exigé par la directive-cadre sur l’eau (DCE). Parmi les ...
Commande publique
Albertville mise sur les ventes aux enchères
Plus d’une centaine de collectivités – surtout des villes et des conseils généraux – vendent aujourd’hui régulièrement leurs matériels déclassés par enchères électroniques. Albertville fait figure de pionnière par le biais d’Agorastore, un service mis en oeuvre en 2005 d’abord pour la ville de Lyon puis ...
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Energie
Bordeaux : quatre piscines certifiées Iso 50001
Prestataire des piscines bordelaises, Cofely s’est engagé dans la démarche de management de l’énergie pour valoriser son savoir-faire et structurer son action. De nouveaux indicateurs lui permettent d’identifier plus facilement ses marges de progrès.
Eau et assainissement
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Réseaux : les collectivités vont devoir doubler leurs investissements
Le décret publié fin janvier qui organise l'optimisation de la gestion des réseaux d'eau et d'assainissement par les collectivités territoriales impose des conditions très lourdes pour les gestionnaires. Au plan technique comme financier.
Eau - Assainissement
La taxe eaux pluviales (2) : recouvrement, abattements et contrôle
Le service public de gestion des eaux pluviales urbaines peut (c’est facultatif) mettre en place une taxe pour son financement. Pour sa mise en oeuvre, il est impératif de préciser les modalités de recouvrement, de choisir les niveaux d’abattements pour le redevable et de mettre en place les modalités de contrôle.
Études - Marchés - Méthodes
Le dialogue compétitif
Pour répondre à une volonté d’optimiser les achats publics, la procédure de « dialogue compétitif » avait été instaurée par le Code des marchés publics de janvier 2004. Cette procédure conjugue appel à candidatures, négociations et discussions, et enfin remise d’une offre. La difficulté dans cette procédure est de maintenir une ...
Ressources en eau
Micropolluants : le nécessaire dialogue des élus avec les chercheurs
Les menaces que font peser les polluants chimiques sur l’environnement sont de plus en plus importantes et rejaillissent sur la santé humaine. Une problématique qui demande aux collectivités de dialoguer avec le monde scientifique et de repenser les actions menées en matière de gestion de l’eau et de l'assainissement.
Assainissement
Figeac : une station d’épuration compacte
OTV, filiale de Veolia Eau, vient de livrer à la commune de Figeac une nouvelle station d’épuration (step) des eaux usées qui garantit un rejet en rivière d’une eau de qualité baignade. Située au bord de la rivière Célé, elle est compacte pour limiter son emprise au sol.
Eau
La relève à distance des compteurs d’eau, pour une meilleure qualité du service
Développée depuis une dizaine d’années par les grands distributeurs privés, la relève à distance des compteurs d’eau est de plus en plus adoptée par les services publics de l’eau. Cette méthode de comptage apporte de nouveaux services, mais son coût d’investissement et les difficultés techniques liées au manque ...
Assainissement
Station d’épuration : économiser l’énergie, c’est possible !
Le traitement des eaux usées nécessite de l’oxygène pour assurer le développement des bactéries anaérobies. Ces systèmes d’aération et de production d’air étant très énergivores, le choix du type de diffuseurs, de compresseurs ou surpresseurs, et d’aérateurs à privilégier, est essentiel pour optimiser la facture d’énergie.
