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Développement durable - Page 215

1 Pollutions agricoles 07/11/2011

La baie de Concarneau malmenée par les algues vertes

Cet automne, les élus de la baie de Concarneau (Finistère) subissent une prolifération d’algues vertes exceptionnelle en même temps qu’ils essuient un avis défavorable du comité scientifique au plan algues vertes, au sujet du projet de territoire qu’ils ont déposé en préfecture le 30 juin 2011.

Grenelle de l'environnement 02/11/2011

Les schémas régionaux climat-air-énergie ne seront pas tous adoptés fin 2011

Les schémas régionaux climat-air-énergie (SRCAE), qui permettent de planifier la mise en place du Grenelle de l’environnement au niveau du territoire régional, doivent être élaborés avant la fin 2011. Seront-ils prêts dans les temps ? Le directeur général de l’Energie et du Climat, Pierre-Franck Chevet, l’espère, dans ...

31/10/2011

La soumission au régime des installations classées

Le « Grenelle 2 » de l’environnement a soumis les aérogénérateurs au régime des installations classées pour la protection de l’environnement. Deux décrets du 23 août 2011 et trois arrêtés rendent effective la soumission des éoliennes au régime des installations classées.

31/10/2011

CEE : la règle du jeu en deuxième période (début 2011 – fin 2013)

Le principe : les fournisseurs d’énergie (électricité, gaz, chaleur, froid, fioul domestique, carburants) doivent atteindre des objectifs d’économies, matérialisées par des certificats (CEE). Ces derniers résultent d’actions d’efficacité énergétique menées en interne ou auprès des clients (collectivités, entreprises ou ...

Cet article fait partie du dossier :

Des solutions pour financer les économies d'énergie
1 EAU 28/10/2011

Nitrates : la France rappelée à l’ordre par la Commission européenne

La Commission européenne a demandé, jeudi 27 octobre 2011, à la France d’adopter des mesures plus fermes pour lutter contre la pollution de l'eau causée par les nitrates. Un avis motivé lui sera adressé très prochainement.

Jean-Marc Jancovici
Copyright : P. Zamora
3 Energie 28/10/2011

Jean-Marc Jancovici : « Climat : mettre en place une économie de guerre »

Pour Jean-Marc Jancovici, nous vivons sous la triple contrainte du dérèglement climatique, de la dépendance vis-à-vis de ressources fossiles déclinantes et de l’argent rare. Dans ce contexte, le spécialiste de l’énergie et du climat invite, dans son dernier ouvrage, à « changer le monde ». Quelle contribution peuvent y apporter les ...

Cet article fait partie du dossier :

Le nucléaire français en questions
Intercommunalité 28/10/2011

Le territoire de Nantes-Saint-Nazaire s’organise en pôle métropolitain

Début 2012, un pôle métropolitain se substituera au syndicat mixte du Scot (schéma de cohérence territoriale) de Nantes-Saint-Nazaire (780 000 hab.). Nantes métropole, l'une des six intercommunalités membres (61 communes au total), en a approuvé le principe lors d'un conseil communautaire vendredi 21 octobre 2011. Les autres vont lui ...

2 Télécommunications 26/10/2011

Compétence exclusive de l’Etat pour réglementer l’implantation des antennes-relais

Par trois décisions en date du 26 octobre 2011, le Conseil d‘Etat a reconnu la compétence exclusive de l’Etat pour réglementer l’implantation des antennes-relais sur le territoire.

26/10/2011

CEE : le Sigeif percevra une rémunération croissante d’EDF

Le plus important syndicat d’énergie a obtenu du premier obligé un tarif de cession des certificats d’économie d’énergie programmé pour augmenter.

Cet article fait partie du dossier :

Des solutions pour financer les économies d'énergie
économie 26/10/2011

Le conseil général de l’Aube reprend la marque Packaging Valley

Ce nom, que portait une association dissoute en juillet 2011, restera associé à trois salons professionnels destinés à promouvoir la filière emballage-conditionnement en Champagne-Ardenne.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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