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Développement durable - Page 134

Pellets- Biomass
Copyright : tchara - Fotolia
Energie 07/07/2014

Doubler le fonds chaleur, et après ?

La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a annoncé le 1er juillet le doublement du fonds chaleur. Largement saluée, cette évolution ne suffira pas à soutenir le développement du bois énergie.

Pellets- Biomass
Copyright : tchara - Fotolia
[Club Technique] 07/07/2014

Doubler le fonds chaleur, et après ?

La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a annoncé le 1er juillet le doublement du fonds chaleur. Largement saluée, cette évolution ne suffira pas à soutenir le développement du bois énergie.

Reflets
Copyright : Cécile Haupas - Fotolia
Décentralisation - Eau 04/07/2014

La Bretagne fait évoluer la gouvernance des politiques de l’eau

Pendant des années, le conseil régional de Bretagne a réclamé à l’Etat un transfert de compétence pour la politique de l’eau ; finalement, ces discussions ont abouti à une « feuille de route pour l’évolution de la politique de l’eau ». Le 30 juin, à Rostrenen, L’Etat, le conseil régional et les départements des ...

Eoliennes dans un champs
Copyright : Phovoir
5 Corruption 04/07/2014

Eolien: le SCPC alerte sur la recrudescence des « prises illégales d’intérêts »

Le Service central de prévention de la corruption (SCPC) met en garde les pouvoirs publics contre la multiplication des "prises illégales d'intérêts" d'élus locaux impliqués dans le développement de la filière éolienne, dans son rapport annuel cité par Le Figaro du vendredi 4 juillet.

Centrale nucléaire en activité
Copyright : Fotolia
2 Transition énergétique 04/07/2014

Nucléaire : les tours de passe-passe du gouvernement

Le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français devrait être adopté en conseil des ministres le 31 juillet 2014. Son volet nucléaire se caractérise par des imprécisions ouvrant la voie à toutes les interprétations, une fois rappelé l’objectif de réduction de la part de cette source d’énergie à 50 ...

Cet article fait partie du dossier :

Le nucléaire français en questions
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Déchets 03/07/2014

Plans de prévention des déchets : les premiers résultats sont prometteurs

Les 25 et 26 juin derniers, l’Ademe organisait les rencontres nationales de la prévention et planification des déchets. L’occasion pour l’agence de dresser un bilan des programmes de prévention lancés en 2009. Les résultats sont encourageants mais à nuancer par les menaces qui pèsent sur le maintien des aides financières aux ...

décharge
Copyright : airArt - Fotolia
[Club Technique] 03/07/2014

Plans de prévention des déchets : les premiers résultats sont prometteurs

Les 25 et 26 juin derniers, l’Ademe organisait les rencontres nationales de la prévention et planification des déchets. L’occasion pour l’agence de dresser un bilan des programmes de prévention lancés en 2009. Les résultats sont encourageants mais à nuancer par les menaces qui pèsent sur le maintien des aides financières aux ...

Fiscalité environnementale 02/07/2014

Vers un transfert de la taxe des espaces naturels sensibles aux régions

La Taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS) sera transférée aux régions, d’après la présentation qu’a faite Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, du deuxième texte de la dernière mouture du projet de loi de réforme territoriale devant la commission Développement ...

Héron cendré
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[Club Technique] 02/07/2014

Atlas de la biodiversité communale : des financements pour booster la démarche

Souvent faute de moyens, les collectivités n’ont pas encore créé leur Atlas de la biodiversité communale (ABC). Les résultats de l’appel à candidatures lancé en mars dernier par le fonds de dotation pour la biodiversité, destiné à relancer la démarche, ont été dévoilés mercredi 2 juillet. En revanche, le guide du ministère de ...

garde champetre une
Copyright : FNGC
Compétences 02/07/2014

La protection de la faune et de la flore (1) : les compétences respectives du garde champêtre et du policier municipal

Les dispositions du Code de l’environnement visent à assurer la préservation d’un certain nombre d’espèces de faune et de flore sauvages, ainsi que de certains habitats et sites d’intérêt géologique en prévoyant des interdictions assorties de sanctions pénales.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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