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Archives - Page 22

Romain-Joulia-UNE
Copyright : R. Joulia
Culture 13/01/2016

Les projets de Romain Joulia, nouveau président de l’IABD

Romain Joulia, directeur des Archives municipales de Rennes (Ille-et-Vilaine), a été élu le 30 novembre 2015 président de l’Interassociation Archives-bibliothèques-documentation (IABD). Son mandat s'annonce particulièrement dense, avec des projets de loi en débat, l'entrée en vigueur de plusieurs textes législatifs en 2016, et des ...

Les députés examineront le texte le 9 février.
Copyright : Riou pour La Gazette des communes
Politiques culturelles 27/10/2015

Projet de loi « création » : les professionnels font les comptes

Adopté le 6 octobre 2015 par les députés, en première lecture, le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine devrait être soumis au Sénat en janvier 2016. Les professionnels vont profiter de ce laps de temps pour solliciter les élus de la Haute Assemblée.

Assemblée Nationale
Copyright : Phovoir
culture 15/10/2015

Projet de loi « création » : état des lieux après le passage à l’Assemblée nationale

Après 18 heures de débats en commission et 9 séances publiques, le projet de loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine (projet de loi « CAP ») sort du Palais-Bourbon sensiblement modifié par les députés. Avec de nombreuses précisions et des ajouts concernant les politiques culturelles conduites par les ...

archives
Copyright : CC-BY-SA-3.0 by Archives nationales (France)
[BILLET] DONNES PUBLIQUES 07/10/2015

Open data : le Conseil d’Etat n’en veut pas

QPC rejetée pour la société NotreFamille.com qui souhaitait réutiliser les archives publiques du département de la Vienne. Dans sa décision du 14 septembre 2015, le Conseil d’Etat confirme la qualité de « producteur de données » au département de la Vienne et refuse de renvoyer au Conseil constitutionnel la question de la conformité ...

spectaclevivant
Copyright : DWP - Fotolia.com
PLF 2016 02/10/2015

Culture : hausse des crédits d’intervention en région

A périmètre constant, le budget 2016 de la Rue de Valois affiche une hausse globale de 1%, à 7,18 milliards d’euros, dont la moitié environ finance les politiques culturelles proprement dites. Les crédits déconcentrés progressent légèrement. Création et éducation artistique et culturelles bénéficient des hausses les plus sensibles.

Cet article fait partie du dossier :

PLF 2016 : quels budgets pour quels ministères ?
Copyright : Richard-Ying_-Tangui_Morlier
Projet de loi CAP 25/09/2015

Comment les députés ont fait évoluer le projet de loi « création » en commission

Les députés vont entamer l’examen du projet de loi « création artistique, architecture, patrimoine » (« CAP ») le 28 septembre 2015. Le texte a été sensiblement remanié en Commission des affaires culturelles et de l’éducation. Aux amendements présentés par le rapporteur et quelques députés se sont ajoutés ceux du ...

Mairie avec drapeaux
Copyright : Fotolia
Numérisation 22/09/2015

Réforme de l’état civil : beaucoup trop tôt, selon les archivistes

Le projet de loi portant application de mesures pour la justice du XXIème siècle prévoit, dans son article 18, de supprimer la double tenue des registres de l’état civil si la commune en a informatisé la gestion. Les archivistes, tout comme les généalogistes, sont vent debout contre ce projet.

DRs Kulturarvsprojekt
Copyright : Flickr CC by sa DRs Kulturarvsprojekt
1 Patrimoine 27/08/2015

Projet de loi Création : ce que les archivistes veulent obtenir

L’Association des archivistes français (AAF) est déjà sur le pont pour obtenir la réintégration d’un volet «archives» dans le projet de loi sur la création artistique, l’architecture et le patrimoine («CAP»). Elle multiplie les contacts et affute ses arguments auprès des députés, qui devraient commencer à examiner le texte en ...

3 Archives 10/06/2015

Mobilisation générale chez les archivistes

Annoncé le 4 juin 2015, le retrait du volet « archives » de l’avant-projet de loi sur la création artistique, le patrimoine et l’architecture a déclenché une vive émotion chez les professionnels. L’Association des archivistes français (AAF) monte au créneau et multiplie les interventions pour tenter de faire rectifier le tir.

4 Numérique 11/03/2015

Archivage électronique : top départ pour la future plateforme des acteurs publics

La ministre de la Culture, Fleur Pellerin, et le secrétaire d’Etat chargé de la réforme de l’Etat et de la simplification, Thierry Mandon, ont lancé, ce lundi 9 mars 2015, le programme « Vitam ». Cette future plateforme d’archivage électronique sera étendue aux collectivités.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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