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Territoires numériques - Page 422
Opendata : la communauté urbaine de Toulouse s’engage à son tour
La communauté urbaine du grand Toulouse a ouvert le 22 octobre son portail de données publique Grand Toulouse.data. Les communes de Balma, Colomiers et Blagnac ont emboîté le pas à Toulouse, pour la mise à disposition de leurs données publiques.
Ondes électromagnétiques : l’Etat conteste l’abaissement du seuil d’émission voté par Varades
Dans une lettre datée du 6 octobre 2011, le sous-préfet d'Ancenis (Loire-Atlantique) conteste la légalité d'une délibération du conseil municipal de Varades (3 700 hab.) qui durcit les valeurs limites d'exposition de sa population aux ondes électromagnétiques des antennes-relais de téléphonie mobile.
Fêtes de fin d’année et écoresponsabilité
Les fêtes de fin d’année ont à l’évidence un impact sur l’environnement avec une production de déchets en hausse en lien avec une consommation plus importante. Dans le même temps, les déplacements, les consommations d’électricité augmentent. L’objet de cette fiche est de repérer les actions à mener par les collectivités pour ...
Le Code des marchés publics (1) : orientations et seuils
Le Code des marchés publics du 1er août 2006, paru le 4 août, avait introduit de nouvelles dispositions : la fin de la personne responsable des marchés au profit du pouvoir adjudicateur, des règles particulières pour les entités adjudicatrices, de nouvelles procédures (les accords-cadres, le système d’acquisition dynamique…). Deux ...
Compétence exclusive de l’Etat pour réglementer l’implantation des antennes-relais
Par trois décisions en date du 26 octobre 2011, le Conseil d‘Etat a reconnu la compétence exclusive de l’Etat pour réglementer l’implantation des antennes-relais sur le territoire.
Marne la Vallée : des données bancaires qui réchauffent
Sur le parc d’entreprises de Paris-Val d’Europe, le centre de données d’un établissement bancaire fournira bientôt assez de chaleur pour alimenter 600 000 mètres carrés de bâtiments. Une initiative qui pourrait faire des petits.
L’Europe approuve les subventions de la France pour les réseaux très haut débit en zone rurale
La Commission européenne a rendu mercredi 19 octobre 2011 un avis favorable sur le fonds d’aides du Programme national très haut débit. Le cadre d’attribution confirme que seules les zones délaissées par les opérateurs privés seront concernées par des subventions publiques.
Un guichet unique pour prévenir les incidents sur les réseaux
La ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, a présenté le jeudi 20 octobre 2011 un nouveau dispositif qui doit réduire les accidents sur les réseaux et canalisations.
Malaise des collectivités territoriales : les sénateurs interpellent le gouvernement
Les sénateurs ont exprimé leurs inquiétudes tous azimuts lors d'une séance de questions cribles thématiques mardi 18 octobre 2011, mais sans obtenir de réponses concrètes.
Sangliers vs algues vertes (suite) : l’emblème ardennais s’attaque maintenant aux extraterrestres
Face au courroux de son homologue des Côtes-d’Armor, le conseil général des Ardennes change la cible de son jeu en ligne : Woinic dégommera désormais des petits hommes verts.
