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Santé publique - Page 593
Les comportements éthyliques
ADEQUATION - Préfets et maires disposent de pouvoirs de police pour prévenir les conséquences liées à une consommation excessive d’alcool et peuvent les utiliser dès lors que les mesures prises sont nécessaires et en adéquation aux objectifs recherchés. JUSTIFICATION - Les restrictions ou interdictions édictées, quels qu’en soient ...
Sur le site de la Drees – RMI
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur le nombre d'allocataires du RMI au 31 mars 2009 - Juin 2009
Les CCAS impliqués dans l’instruction du RSA
Les résultats d'une enquête de l'Union nationale des CCAS/CIAS (Unccas) sur l'implication des centres communaux/intercommunaux d'action sociale dans le RSA ont été présentés, le 2 juin 2009, à Martin Hirsch par Patrick Kanner, président de l'UNCCAS. Dès lors qu'ils ont choisi d'exercer cette compétence, les CCAS/CIAS peuvent en effet ...
Sur le site du Sénat – L’Europe sociale, état des lieux et perspectives
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Richard Yung «L'Europe sociale, état des lieux et perspectives» - Mai 2009
Sur le site du ministère de la Santé – Orientations à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement»
Le ministère de la Santé met en ligne les orientations retenues à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement» - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Evaluation des expérimentations du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport final sur l'évaluation des expérimentations du RSA du comité d'évaluation des expérimentations - Mai 2009
Sur le site de l’Onzus – Les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles
L'Observatoire national des zones urbaines sensibles met en ligne une étude sur les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles - Mai 2009
Aquitaine. Villeneuve-sur-Lot sauve son hôpital
Le ministère de la Santé vient de valider le projet de construction d'un nouveau pôle de santé du Villeneuvois qui réunira sur un même site l'hôpital Saint-Cyr et la clinique privée de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), a-t-on appris le 29 mai de la mairie de Villeneuve-sur-Lot. «Il s'agit d'une très bonne nouvelle pour notre ...
Sur le site du Premier ministre – RSA dans les DOM
Matignon met en ligne le rapport du député René-Paul Victoria sur la mise en oeuvre du RSA dans les DOM - Mai 2009
Sur le site de la Drees – l’APA et la PCH
La direction de la recherche, des études et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et sur la prestation de compensation du handicap (PCH) au 31 décembre 2008 - Mai 2009
