- Accueil
- Santé publique
Santé publique - Page 589
La loi HPST définitivement adoptée – décryptage de la décision du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a rejeté le 16 juillet le recours contre la loi hôpital, adoptée le 24 juin par le Parlement. Le recours était axé sur l'absence de garanties suffisantes au regard du droit à la santé et à l'égalité d'accès aux soins. Il soulevait que les pouvoirs conférés à la nouvelle agence régionale de santé (ARS) sur ...
PMI – Un diagnostic alarmant
Les professionnels réclament la revalorisation de leur statut. Ils peinent à faire reconnaître leur spécificité médicale dans une organisation de plus en plus territorialisée de l’action sociale.
Cet article fait partie du dossier :
Les métiers de la petite enfanceSur le site de La Documentation française – Politique de jeunesse
La Documentation française met en ligne le «livre vert» de la commission présidée par Martin Hirsch sur la politique de la jeunesse - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – L’offre de santé outre-mer
La Documentation française met en ligne le rapport du Conseil économique, social et environnemental sur l'offre de santé dans les collectivités ultramarines - Juin 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Prestation d’accueil du jeune enfant
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport de Marie-Françoise Clergeau fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) sur la prestation d'accueil du jeune enfant - Juillet 2009
Un rapport plaide pour des dérogations aux normes en faveur de l’accueil des jeunes enfants en milieu rural
Le rapport de Jean-Marc Juilhard, sénateur UMP du Puy-de-Dôme, rendu public le 8 juillet et intitulé «Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante» plaide d'avantage pour un assouplissement des normes qu'il n'apporte de pistes réellement novatrices pour développer l'offre de garde dans les campagnes ...
Ile-de-France. Ondes électromagnétiques : Paris va expérimenter l’abaissement du seuil
Les élus municipaux ont décidé le 6 juillet de mener des "expérimentations territorialisées" à Paris sur les conditions d'abaissement du seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques de 0,6 v/m, contre un seuil actuel de deux volts/mètre, une demande notamment des associations. Le conseil de Paris a adopté à l'unanimité un voeu de ...
Sur le site de l’AMF – Plan canicule 2009
L'Association des maires de France met en ligne divers documents relatifs à la mise en oeuvre du plan canicule 2009 - Juin 2009
Sur le site du Sénat – MDPH
Le Sénat met en ligne le rapport de Paul Blanc et Annie Jarraud-Vergnolle sur les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) - Juin 2009
Sur le site du ministère du Travail – Dispositifs expérimentaux du RSA
Le ministère du Travail met en ligne une étude de la Dares et de la Drees sur la connaissance des dispositifs expérimentaux du RSA - Juin 2009
