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Patrimoine bâti - Page 825

Environnement 12/12/2008

Impact carbone – Outil d’évaluation – Diact

Dans un contexte de changement climatique, de tension énergétique et d'engagement de réduction des émissions des gaz à effet de serre pris par la France à Kyoto, le gouvernement a décidé d'intégrer la lutte contre le réchauffement climatique dans la préparation et la conduite des contrats de projets Etat-région (CPER) 2007-2013. A ...

Environnement 12/12/2008

Haute-Normandie. La ville de Pîtres fait reculer Sita Normandie-Picardie

En obtenant le 1er décembre 2008 le classement d'un terrain de 20 hectares sur lequel devait être créé un centre de stockage et de valorisation des déchets banals des entreprises, en zone naturelle sensible, la commune de Pîtres dans l'Eure et ses 2.319 habitants mettent fin à un projet de la filiale de Sita France (Suez Environnement) ...

Sécurité 10/12/2008

Le préfet Philippe de Lagune nommé secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance

Le préfet Philippe de Lagune a été nommé le 10 décembre 2008 en Conseil des ministres secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD). Il succède ainsi au préfet Hervé Masurel, devenu le 29 octobre 2008, délégué interministériel à la ville. Agé de 60 ans, Philippe de Lagune a commencé sa ...

Environnement 10/12/2008

Languedoc-Roussillon. Une charte contre la cabanisation

Le préfet de l'Hérault, Cyrille Schott, a signé le 4 décembre avec le procureur général près la cour d'appel de Montpellier et les maires de seize communes du littoral héraultais une charte organisant la «lutte contre la cabanisation, les constructions irrégulières et l'habitat précaire». La démarche est soutenue formellement par les ...

HANDICAP 09/12/2008

Communes, handicap et accessibilité : les guides réalisés en partenariat avec la Gazette Santé-Social

Mémento "Communes, handicap et accessibilité", réalisé par l'Association des paralysées de France, en partenariat avec  la Gazette Santé-Social", 2007"Les Maires et l'accessibilité, guide pratique", publié par "la Gazette Santé-Social" et le ministère délégué aux Personnes handicapées, ...

HANDICAP 09/12/2008

Opac de Paris : l’inventaire de l’accessibilité du patrimoine

Jean-Loup Bouvier, responsable de la mission "Handicap et vieillissement" à l'Opac de Paris a présenté la démarche de la ville lors du colloque du 23 octobre 2008.Retrouvez les grandes lignes de cette politique dans la plaquette "L'inventaire de l'accessibilité du patrimoine : une démarche ...

Environnement 03/12/2008

L’UE décroche un accord sur les émissions de CO2 des voitures

Après un an de procédure, un compromis a été trouvé sur la réduction des émissions de CO2 des nouveaux véhicules dans l'UE. Cette décision intervient dans un contexte de forte pression pour l'industrie automobile, entre autre victime de la crise économiqueLes législateurs européens du Conseil des ministres et du Parlement ont ...

Environnement 03/12/2008

Paca. Huit communes des Alpes-Maritimes s’unissent pour une nouvelle station d’épuration

Huit communes du bassin cannois (Cannes, Auribeau-sur-Siagne, Le Cannet, Mandelieu, Mougins, Pégomas, La Roquette-sur-Siagne et Théoule-sur-Mer) viennent de signer un accord pour construire ensemble une nouvelle station d'épuration aux normes européennes.Cet équipement, dont le coût est estimé à près de 60 millions d'euros, remplacera ...

Environnement 03/12/2008

Basse-Normandie. Une décharge illégale découverte à Versainville

La direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Drire) de Basse-Normandie a identifié 37.000 tonnes de résidus de broyages automobiles utilisées comme remblais sur le terrain d'une brocante à Versainville (14). Soupçonnée de cet enfouissement illégal de 2,49 hectares sur une profondeur de 6 à 7 mètres : la ...

Environnement 28/11/2008

Paquet Energie Climat – Rapports

Paquet Energie ClimatRAPPORT D'INFORMATION- Rapport des députés Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert, sur le paquet énergie-climat, 18 novembre 2008.- Rapport du sénateur Marcel Deneux, 12 novembre 2008

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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