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Patrimoine bâti - Page 817

Sécurité 15/05/2009

Sur le site de l’ONSAEE – Rapport annuel 2008

L'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignements (ONSAEE) met en ligne son rapport annuel 2008 - Février 2009

Sécurité 15/05/2009

Sur le site du Certu – Les accidents dans les carrefours giratoires urbains

Le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) met en ligne une étude statistique sur les accidents dans les carrefours giratoires urbains sur la période 1983-2005 - Avril 2009

Environnement 13/05/2009

Paca. Une réserve d’actifs naturels pour compenser les atteintes à la biodiversité dans les Bouches-du-Rhône

Plantée de milliers de pêchers dans les années 1970, maillée d'infrastructures hydrauliques et de pistes pour engins agricoles, le verger de Cossure présentait, il y a encore quelques mois, un paysage singulièrement travaillé au coeur de l'immense steppe sèche de la Crau. Cette ancienne exploitation située sur la commune de Saint-Martin ...

Sécurité 13/05/2009

Vidéosurveillance. La Cnil veut devenir l’autorité de contrôle

«Il faut placer la Cnil au coeur du dispositif de contrôle de la vidéosurveillance», a souhaité son président, Alex Türk, le 13 mai, à l'occasion de la présentation du 29e rapport annuel 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.La Cnil, qui a enregistré l'an dernier 2.588 déclarations concernant des systèmes ...

Environnement 07/05/2009

Paca. Déchets : une délégation d’élus azuréens reçue au ministère de l’Ecologie

Annoncé par le préfet des Alpes-Maritimes, l'arrêt le 17 juillet prochain de l'exploitation de la décharge de la Glacière, à Villeneuve-Loubet, continue à susciter bien des inquiétudes sur la Côte d'Azur. Quelle que soit la date précise à laquelle ce centre de stockage des déchets non dangereux (CSDND) arrivera à saturation ...

Sécurité 07/05/2009

Le Parlement vote des dispositions en faveur des polices intercommunales

La proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, adoptée définitivement le 28 avril par le Parlement, prévoit un allègement des règles relatives aux polices intercommunales. En effet, l'article 119 énumère une série de mesures destinées à «prendre en compte les difficultés liées à ...

Sécurité 06/05/2009

Appel à candidatures pour le Prix français de prévention de la délinquance 2009

Le Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) lance un « appel national à candidatures » pour l'édition 2009 du Prix français de prévention de la délinquance. Le thème retenu pour cette deuxième édition est « Enfants et jeunes, victimes et auteurs de violences dans le cadre de l'école, sur Internet et au sein des bande ...

Sécurité 06/05/2009

Hervé Mariton demande plus de transparence sur l’affectation des revenus des radars

Dans une interview publiée le 6 mai sur le site internet du Figaro, le député UMP Hervé Mariton dénonce l'«opacité» de l'affectation des recettes des radars et notamment le besoin de «davantage de transparence sur l'usage que font les départements» de ces revenus.Dans un projet de rapport dévoilé par le site du quotidien, le député ...

Environnement 05/05/2009

Bretagne. Lancement de la concertation sur les aires marines protégées

Elus locaux et représentants socio-professionnels ont pris connaissance à Rennes le 5 mai du projet de création d'une aire marine protégée au large des côtes bretonnes et normandes. «Nous lançons la concertation avec tous les acteurs maritimes du nord-Bretagne et de l'Ouest-Cotentin. Des réunions plus ciblées à l'échelle des ...

04/05/2009

La sécurité des manèges – Fiche pratique

Le décret d’application de la loi du 13 février 2008 relative à la sécurité des installations pour fêtes foraines ou parcs d’attractions a été publié le 31 décembre 2008.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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