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Patrimoine bâti - Page 809

Energie 11/12/2009

Villeneuve-sur-Lot lance une association pour promouvoir l’utilisation des huiles végétales pures

Jérôme Cahuzac, député-maire (PS) de Villeneuve-sur-Lot espère rendre opérationnelle le 1er février prochain une association de promotion et de développement des huiles végétales pures (HVP). Lors de la présentation du projet, le 10 décembre, dans les locaux de la mairie de Villeneuve-sur-Lot, il a ainsi lancé un appel à adhésion ...

Environnement 09/12/2009

Le Grand Douaisis veut contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique

Les collectivités du grand Douaisis ont signé mardi soir leur charte d'engagement pour lutter contre le réchauffement climatique. L'initiative a ceci d'original que le plan climat territorial est porté par le syndicat mixte du Scot, rassemblant pas moins de quatre intercommunalités(*), 65 communes et 250.000 habitants. Ce montage est ...

Environnement 08/12/2009

L’agglomération de Chartres maintient son projet de station d’épuration contre l’avis du préfet

L'agglomération de Chartres métropole vient de décider de maintenir son projet de nouvelle station et de relancer les démarches administratives début 2010 en vue d'obtenir une nouvelle Déclaration d'utilité publique (DUP).

Environnement 04/12/2009

Office international de l’eau – réglementaton assainissement

Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009

Développement économique 02/12/2009

La région lance une coopérative pour l’agriculture biologique

Le conseil régional du Centre a décidé de lancer une Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) afin de soutenir l'approvisionnement des restaurants des lycées en produits biologiques.

Energie 02/12/2009

Issoudun : Une SEM pour viser l’autonomie énergétique

La communauté de communes du pays d'Issoudun (Indre, 13 communes 23.000 habitants) a décidé le 27 novembre de créer une société d'économie mixte afin de racheter un parc éolien.

Environnement 01/12/2009

Lille Métropole sensibilise sa population au développement durable

La communauté urbaine de Lille a tenu le 27 novembre un grand débat consacré au développement durable, à quelques jours du sommet de Copenhague.

30/11/2009

Accessibilité – Les commissions communales et intercommunales – Fiche pratique

Depuis le 12 février 2005, les communes ou intercommunalités doivent mettre en place une « commission pour l’accessibilité aux personnes handicapées ».

Sécurité 27/11/2009

Sur le site de La Documentation française – Déontologie de la sécurité

La Documentation française met en ligne le rapport 2009 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité - Novembre 2009

Environnement 27/11/2009

Les régions européennes veulent être reconnues comme des acteurs de la lutte contre le changement climatique

A trois semaines de Copenhague, l'Assemblée des régions d'Europe lance un appel pour que le rôle des Régions soit inclus dans les conclusions finales de la conférence de l'ONU sur le changement climatique.Il gardera le nom d'appel de Belfort. Le texte présenté par l'Assemblée des régions d'Europe (ARE) réunie dans la capitale de la ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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