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Patrimoine bâti - Page 806
Sécurité
Les obligations de sécurité portent également sur le moment où le tranpsort dépose des enfants.
Haîti : l’ADF appelle les départements à abonder le fonds de concours du ministère des affaires étrangères
Claudy Lebreton, président de l’ADF appelle dans un communiqué du 15 janvier 2010 les départements à soutenir les populations de Haîti à la suite du séisme qui a ébranlé le pays en abondant le fonds de concours mis en place par le centre de crise du ministère des affaires étrangères.
Panorama 2009 des agendas 21 locaux
L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable, Panorama 2009 des agendas 21, janvier 2010
La délinquance globale à la baisse, les violences aux personnes toujours à la hausse
Le ministre de l'Intérieur, Brice Hortefeux, a annoncé le 14 janvier une baisse globale de 1,04% de la délinquance 2009 en France mais une poursuite de la hausse des violences aux personnes (+2,8%), point noir de la délinquance dans une période électorale où la sécurité est un enjeu politique.
Police municipale : après la grève, le SNPM appelle à manifester le 4 février
« Au vu des centaines d’appels téléphoniques reçus ces dernières 48 heures », le syndicat national de la police municipale (SNPM) appelle à une manifestation décentralisée
Cher : des arrêtés municipaux contre l’épandage des boues annulés
Le tribunal administratif d’Orléans a annulé le 28 décembre 2009 les arrêtés des maires de Blancafort et Méry-ès-Bois qui interdisaient l’épandage des boues de la station d’Achères.
Ville et banlieue déplore les propos de Fadela Amara sur le « Kärcher »
L’association évoque un propos maladroit et dangereux et critique le bilan gouvernemental en matière de sécurité
La taxe poids lourds expérimentée en 2011
Les camions de plus de 12 tonnes devront acquitter une taxe spéciale lorsqu’ils emprunteront les principaux axes du réseau routier et autoroutier alsacien à partir du 1er janvier prochain. Cette mesure, initiée par le député du Bas-Rhin Yves Bur initialement pour éviter le transit des camions par l’Alsace suite à la mise en œuvre de ...
Les policiers municipaux appelés à la grève le 4 février
Le Syndicat national des policiers municipaux (SNPM) qui n’est pas suivi par les autres organisations, dénonce le "refus" gouvernemental de traiter le volet social.
Premier conseil communautaire pour le Grand Paris Seine Ouest
La nouvelle communauté d’agglomération de l’ouest parisien, la deuxième en terme de taille sur l’Ile-de-France, a réuni son premier conseil communautaire le 5 janvier 2010.
