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Patrimoine bâti - Page 800
Une piste anti-feux à grand gabarit à travers le massif des Maures
Au terme de 36 mois de travaux, le syndicat intercommunal de protection et de valorisation de la forêt d’Hyères-la-Londe (Var) vient d’achever l’aménagement d’une piste anti-feux au gabarit inhabituel au cœur du massif des Maures.
Le plan de prévention des risques d’inondation
Après la tempête Xynthia, l’utilité des PPRI et leurs conditions d’application ont fait débat.
Taxe carbone – Rapport d’information du Sénat
La contribution carbone aurait dû s'appliquer à nos consommations d'énergies fossiles à compter du 1er janvier 2010. Si le format retenu pour ce prélèvement pouvait paraître réduit, en raison notamment de son tarif modique et des nombreuses dérogations et compensations dont il était assorti, la contribution carbone n'en constituait pas ...
CNIL : programme 2010 – Communiqué
La Commission nationale informatique et liberté (CNIL), réunie en formation plénière, a adopté son programme des contrôles sur place qui seront effectués en 2010. Celui-ci confirme l'augmentation du nombre de contrôles et une attention toute particulière portée aux domaines touchant directement notre quotidien : vidéosurveillance ...
Eau et assainissement – Données économiques, sociales et environnementales
Cette étude met l’accent su : le haut niveau de performance de ces services ; 85% des français ont une perception positive du service de l’eau les enjeux environnementaux accrus en matière de protection de la ressource, de l’environnement et des milieux aquatiques, en particulier dans le cadre de la mise en place de la directive ...
Plans Climat-énergie territoriaux – Site internet
Le Grenelle 2, en cours de débat à l’Assemblée nationale, prévoit que l’ensemble des régions, départements, communes et groupements de plus de 50.000 habitants devront établir des Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET). L’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a annoncé en janvier 2010 la création ...
La ville de Venelles met en place un bonus fiscal calculé sur la performance énergétique des logements
La ville de Venelles (Bouches-du-Rhône) est engagée depuis plusieurs mois dans un vaste programme de lutte contre les gaz à effet de serre et vient de mettre en place un bonus fiscal calculé sur la performance énergétiques des logements.
Le gouvernement retire la taxe carbone, les ONG crient au scandale
François Fillon a annoncé le 23 mars 2010, lors d'une réunion de députés UMP, que la taxe carbone ne pourra être mise en place qu'au niveau européen pour ne pas nuire à la "compétitivité" des entreprises françaises, sans cependant prononcer le mot d'abandon, selon plusieurs participants.
Manifestations éphémères : les maires face à leurs obligations de sécurité
Dans notre société où les loisirs prennent une place importante, nombreuses sont les associations sportives ou culturelles, les professionnels du spectacle, ou les particuliers qui sollicitent les autorités territoriales, pour proposer l’organisation d’une manifestation, d’un événement à but lucratif ou non, ayant vocation à attirer ...
Chartes forestières de territoires – Rapport d’évaluation
Sous le pilotage du comité national de suivi des Chartes forestières de territoires (CFT), et avec le soutien financier du Ministère en charge des forêts (MAAP), de la DATAR, du MEEDDM et de l’ONF, la Fédération nationale des communes forestières (FNCoFor) présente un rapport qui présente : les principaux éléments de contexte ...
