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Patrimoine bâti - Page 792
Les Côtes-d’Armor cessent de financer la lutte contre les algues vertes
Ce lundi après-midi 28 juin 2010, le conseil général des Côtes-d’Armor a voté l’interruption du financement des aides aux communes pour ramasser et traiter les marées vertes. Depuis 1977, le département apportait son concours, à hauteur de 80% des coûts de collecte ; cette dépense fluctuait entre 230 000 et 305 000 euros par an.
« Trame verte et bleue, de l’expérience alsacienne à la loi Grenelle II » : un petit-déjeuner débat réservé aux lecteurs du Moniteur
Il reste encore quelques places disponibles pour participer, mercredi 30 juin, à Paris (Cité de l'architecture et du patrimoine), au petit-déjeuner débat sur la trame verte organisé par "Le Moniteur" et la région Alsace en partenariat avec le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer.
La France en règle, 18 captages d’eau fermés
Le 24 juin 2010, la Commission européenne a «accueilli favorablement les mesures prises par la France pour se conformer à ses obligations en vertu des règles de l'UE en ce qui concerne la pollution par des nitrates de sources d'eau potable en Bretagne et a clôturé la procédure en infraction».
Régime indemnitaire – Enquête
Cette enquête, réalisée auprès des 3.500 communes disposant d’une police municipale, alimentera les discussions engagées entre le secrétariat d’Etat chargé des collectivités locales, les syndicats de police municipale et l’AMF.
La ville de Toulouse donne la parole aux experts
Initiative locale originale, 17 élus de la ville de Toulouse, toutes tendances politiques confondues, ont auditionné toute la journée le 24 juin 2010, 9 experts français et européens de la vidéosurveillance.
Brice Hortefeux annonce le quasi-doublement des unités territoriales de quartier
Les unités territoriales de quartier (UTeQ) vont être quasiment doublées et portées au nombre de 60 en France, après un débat entre la majorité et la gauche réclamant le rétablissement de la police de proximité créée en 1997, puis supprimée par Nicolas Sarkozy en 2002.
L’enquête de l’AMF sur le régime indemnitaire sera présentée le 1er juillet
Cette enquête, réalisée auprès des 3.500 communes disposant d’une police municipale, alimentera les discussions engagées entre le secrétariat d’Etat chargé des collectivités locales, les syndicats de police municipale et l’AMF.
Le Marais poitevin perd définitivement son label
Le Marais poitevin ne retrouvera pas son label de parc naturel régional. Le préfet coordonnateur de Poitou-Charentes en a averti par courrier Jacques Auxiette, président socialiste du conseil régional des Pays de la Loire. La pillule passe mal chez les défenseurs de la deuxième zone humide hexagonale.
Le premier radar de franchissement de passages à niveau inauguré dans l’Oise
Dominique Busssereau a inauguré le 22 juin 2010, dans l’Oise, le premier radar de franchissement de passage à niveau. Une mesure phare du plan de sécurisation des traversées de voies, lancé il y a deux ans par le ministère des transports.
Benoit Apparu lance un «urbanisme de projets»
Le secrétaire d’État chargé du Logement et de l’Urbanisme, a lancé, le 23 juin 2010 le comité de pilotage pour la mise en œuvre d’un «urbanisme de projet».
			
		
				
	
		


					