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Patrimoine bâti - Page 780
Office national des forêts- Rapport Gaymard
Le président du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF), Hervé Gaymard, veut mettre fin au "paradoxe" de la forêt française par une série d'actions énumérées dans un rapport remis au président Nicolas Sarkozy et présenté le 20 octobre 2010.
Transdev pilotera le réseau de transports en commun du Grand Besançon
Le 1er janvier 2011, Keolis cèdera à Transdev la gestion et l’exploitation des lignes urbaines du réseau de bus du Grand Besançon et le futur tramway de la ville. Le groupe Transdev, filiale de la Caisse des Dépôts et Consignations, a été choisi le 18 octobre 2010 au soir lors du conseil communautaire de l'agglomération de Besançon.
Du rififi à la police municipale de Colmar
Rien ne va plus au sein de la police municipale de Colmar. Depuis le début septembre 2010, le chef de service de cette structure est mis en cause par ses agents en raison de ce qu’ils considèrent comme des erreurs et des attitudes graves. Les syndicats, le Snpm-Cftc en tête, dénoncent des faits précis et déclarent désormais « attendre la ...
Le maire de Lyon dénonce l’opération communication de Brice Hortefeux
Le maire de Lyon n’a pas apprécié la visite éclair et médiatique du ministre de l’Intérieur, le 20 octobre 2010, d’abord à l’hôtel de police de Lyon, ensuite dans quelques commerces de la rue Victor-Hugo.
Dans les grandes villes et agglomération en 2010 – Enquête
BMJ Ratings, en partenariat avec l’Association des Maires de Grandes Villes de France et le Comité 21, publie une étude intitulée « Le développement durable dans les grandes villes et grandes agglomérations en 2010 ».Les principaux enseignements portent essentiellement sur les actions locales relatives aux dispositions de la loi Grenelle ...
Signature d’une convention pour une coopération renforcée entre l’Anru et l’Acsé
L'Agence nationale de rénovation urbaine (Anru) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé) ont signé le 18 octobre 2010 un premier accord-cadre de coopération renforcée. Ce texte vise à mieux articuler les interventions des deux agences en vue d’améliorer la qualité du « vivre ensemble » dans ...
La région s’engage dans une vaste révision partenariale de son plan climat
Le conseil régional d'Aquitaine a clos le 15 octobre 2010 une semaine de conférences-débat autour du développement durable. Cette manifestation intitulée « Semaine défi aquitaine climat » inaugure une vaste démarche de révision du plan climat régional, adopté par la région en février 2007.
Les ventes au déballage et ventes ambulantes – Fiche pratique
Le maire est en première ligne pour faire respecter une législation qui ne cesse de s’assouplir.La problématique de l’encadrement des ventes au déballage (auxquelles les ventes ambulantes sont assimilées) se situe au carrefour de la protection des commerçants ayant pignon sur rue et de la nécessaire souplesse quant à la possibilité ...
Les grandes villes s’investissent peu à peu
L'étude annuelle relative au développement durable, produite par l'agence de notation extra-financière BMJ ratings, en partenariat avec l'Association des maires de grandes villes de France et le Comité 21, montre une nouvelle fois que les collectivités n'ont pas attendu les injonctions du législateur pour s'investir dans ces problématiques ...
Appel à projet photovoltaïque du conseil général du Gard : le tribunal administratif l’annule partiellement
Saisi en référé précontractuel par un candidat, le tribunal administratif de Nîmes annule le 4 octobre 2010 l’appel à projets pour l’équipement photovoltaïque des toits des bâtiments du conseil général du Gard, lancé en mars 2010. L’annulation intervient «à compter de la remise des offres», ce qui entraîne l’annulation de ...
