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Patrimoine bâti - Page 777
Fiscalité du climat : l’UE plaide pour une « révolution conceptuelle »
Les dirigeants européens en charge du climat ont défini leurs programmes environnementaux sur la fiscalité, l'utilisation efficace des ressources et la concurrence chinoise pour 2011.
Priorité à la jeunesse et à l’environnement dans le Limousin
L’orientation financière de la nouvelle mandature confirme les promesses électorales du président Denanot, sur le plan social, économique et environnemental.
Le maire d’Epernay obtient la levée du « couvre-feu » préfectoral
Un arrêté du préfet de la Marne interdisait notamment aux restaurateurs d’accepter de nouveaux clients après minuit.
LOPPSI 2 : la conditionnalité des aides aux collectivités supprimée parmi les amendements adoptés en commission des lois
La commission des lois du Sénat a adopté plusieurs amendements importants au projet de loi LOPPSI 2 adopté par l’Assemblée, notamment en supprimant la conditionnalité des aides aux collectivités et le conseil pour les droits et devoirs des familles. Le texte sera examiné à partir du 18 janvier 2011 par les sénateurs.
Chaufferie bois de Besançon : écologique, économique, et renouvelable
Depuis 2002, la ville de Besançon a opté pour la chaufferie bois afin de chauffer 4200 logements et plusieurs écoles.
Cet article fait partie du dossier :
Bois-énergie : des projets vertueux sous certaines conditions
Police municipale : un rapport lève le voile sur leur avenir
L’objectif est de remédier aux « faiblesses » des conventions existantes afin d’améliorer la coopération avec les forces d'Etat.
Changement de société d’exploitation et nouveau centre pour Balaruc-les-Bains
Pour l’exploitation de ses thermes, en régie municipale depuis 1992, la commune de Balaruc-les-Bains (Hérault) va créer une société publique locale (SPL) avec la communauté d’agglomération du Bassin de Thau, qui délibèrera mi-février. De plus, la 2e station thermale de France programme pour 2014 la livraison de nouveaux thermes ...
L’Eure adopte un budget « sans ajouter de la crise à la crise »
Le département de l’Eure a adopté le 9 décembre dernier son budget primitif 2011, en hausse de 1,7% à 548,1 millions d’euros (M€), en mouvements réels et hors mouvements neutres.
Fiche pratique – Le règlement local de publicité
La loi « Grenelle 2 » a modifié de façon importante les dispositions qui encadrent la publicité au niveau local.
Le président du conseil général du Gers défend le régime fiscal des agriculteurs bio
Philippe Martin a envoyé le 30 décembre 2010 une question écrite au ministre de l’Agriculture dans laquelle il s’indigne contre la mesure de la loi de finances 2011 qui divise par deux le crédit d’impôt accordé depuis 2006 aux agriculteurs convertis au bio.
