- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 736
Prix 2012 énergies citoyennes : une formidable envie d’écologie… sur le terrain
Absente de la campagne électorale, l’écologie ? Peut-être. Sur le terrain, les collectivités ont repris la main. La preuve en a été donnée encore mercredi 4 avril avec la remise du Prix 2012 énergies citoyennes (1) initié il y a trois ans par Cofely. Pour Jérôme Tolot, directeur général adjoint de GDF Suez, interrogé par ...
Pollution atmosphérique : le maire de Rouen en appelle au préfet
Face à l’importance et à la récurrence de la pollution aux particules en suspension dans sa ville, le maire de Rouen (110 276 habitants), Valérie Fourneyron, a écrit au préfet de région le 30 mars 2012 pour qu’il prenne des mesures contribuant à faire baisser cette pollution.
Police municipale : le ministère de l’Intérieur se félicite des « avancées » de la commission consultative
A l’occasion de sa première intervention publique le 3 avril 2012, Dominique Ludwig, coordinateur « police municipale » du ministère de l’Intérieur, a confirmé la parution prochaine des projets de décret sur le statut et l’armement.
Le Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) vante le rôle des territoires
Créer un cadre simple adapté aux échelles territoriales, lutter contre la précarité énergétique, mener une politique ambitieuse de rénovation des bâtiments et d’efficacité énergétique des équipements, soutenir de manière transparente les énergies renouvelables, etc. Le Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) a présenté ...
En zone isolée, des compétences de « PM » adaptées au contexte territorial
A l’heure de la structuration de la filière sécurité, les prérogatives des policiers municipaux demeurent très hétérogènes selon les spécificités locales, la volonté des élus ou encore la taille des communes.
Cet article fait partie du dossier :
Les métiers de la sécurité publique et de la préventionL’étude d’impact version Grenelle
La loi Grenelle 2 de juillet 2010 a modifié les études d’impact en les précisant, en les simplifiant et en intégrant la réglementation européenne. La nomenclature est devenue une liste positive et deux procédures sont apparues : « au cas par cas » et le « cadrage préalable ».
Les contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire (2)
La précédente fiche a exposé l’article R.48-1/1° et 2° du Code de procédure pénale (CPP) qui fixe la liste des contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire. Cette fiche achève l’analyse sommaire du texte modifié par le décret n° 2012-343 du 9 mars 2012.
Cet article fait partie du dossier :
Les contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaireLes sapeurs-pompiers de la Marne réclament davantage de moyens
A l’appel de la CGT, un rassemblement a eu lieu dans les rues de Reims le 23 mars 2012 pour demander plus de moyens au département.
Police municipale : les propositions de la commission consultative suscitent la satisfaction
Plusieurs organisations syndicales saluent des « avancées » sur le plan statutaire mais expriment leur « mécontentement » concernant le refus d’un armement obligatoire. Les mesures engagées coûteront près de 18 millions d’euros aux communes.
Avec Amorce, les candidats s’engagent sur l’énergie et les déchets
Après avoir envoyé une liste de propositions aux candidats à l'Elysée, l'association Amorce a organisé le mardi 27 mars 2012 un débat avec leurs représentants sur les thématiques énergie et gestion des déchets. Etaient représentés l'UMP, le PS, EELV, le Modem et le Front de Gauche.
