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Patrimoine bâti - Page 664
« Le bébé est encore jeune » – Jérôme Safar (PS), premier adjoint au Maire de Grenoble
À l’occasion du bilan d’étape des premières zones de sécurité prioritaires (ZSP) qui s’est tenu lundi 13 mai 2013 à Lyon, Jérôme Safar (PS), premier adjoint au Maire de Grenoble, a restitué les travaux de l’atelier « Coordonner les actions de prévention et renforcer le partenariat ». Pour le club prévention-sécurité, il ...
« Il faut développer les contacts directs avec la population » – Jean Rottner, maire (UMP) de Mulhouse
À l’occasion du premier bilan des zones de sécurité prioritaires (ZSP) qui s’est tenu lundi 13 mai 2013 à Lyon, Jean Rottner (UMP), maire de Mulhouse, a restitué les travaux de l’atelier « Renouveler le lien de confiance avec la population ». Pour le club prévention-sécurité, il livre les principaux constats et perspectives ...
Contrôle, relevé et recueil d’identité : des procédures distinctes
Qu’il s’agisse du contrôle, du relevé ou du recueil d’identité, les compétences des policiers municipaux et des gardes champêtres sont strictement définies et délimitées par le Code de procédure pénale.
«L’accessibilité passe par une approche pragmatique» – Claire-Lise Campion, auteure du rapport «Réussir 2015»
La sénatrice de l'Essonne Claire-Lise Campion a remis son rapport sur l'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) «Réussir 2015» le 1er mars 2013 au Premier ministre Jean-Marc Ayrault.
La feuille de route de l’accessibilité se précise
La feuille de route de l'accessibilité se précise, après l'avis très favorable de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle sur les propositions du rapport « Réussir 2015 » de la sénatrice (PS) Claire-Lise Campion.
La feuille de route de l’accessibilité se précise
La feuille de route de l’accessibilité se précise, après l’avis très favorable de l’Observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle sur les propositions du rapport « Réussir 2015 » de la sénatrice (PS) Claire-Lise Campion.
L’agglomération de Montpellier résilie la DSP de son usine de méthanisation
L’usine de méthanisation des déchets ménagers Amétyst, mise en service à Montpellier en 2008, n’est pas en mesure de traiter les volumes annoncés lors de sa construction. L’agglomération de Montpellier, maître d’ouvrage, a décidé de résilier le contrat de DSP passé avec l’exploitant, Novergie.
Violences faites aux femmes : le gouvernement plébiscite le partenariat
Création d’un numéro unique, généralisation des téléphones d’alertes, circulaire sur les main-courantes, etc… Accompagné de la ministre des Droits des femmes Najat Vallaud-Belkacem, le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a profité d’un déplacement à Evreux, jeudi 23 mai, pour réaliser un point d’étape sur la lutte contre les ...
Les polices intercommunales peinent à se développer
Une enquête inédite de l’Assemblée des communautés de France ne dénombre que 15 services de police intercommunale en France. Les communautés interrogées expliquent ce faible nombre par « la crainte de perte de pouvoir des maires vis-à-vis des présidents de communautés ». Pourtant, les avantages sont nombreux.
L’écotaxe poids lourds validée par le juge constitutionnel
Saisi par soixante députés UMP des modalités d'application de l'écotaxe poids lourds, le Conseil constitutionnel a validé cette majoration forfaitaire des prix des prestations de transport, la jugeant conforme au principe d’égalité.
