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Patrimoine bâti - Page 657

2 Energie/Environnement 07/06/2013

Gaz de schiste : un rapport qui défend l’exploitation maîtrisée du gaz de schiste

Christian Bataille, député (SRC, Nord) et Jean-Claude Lenoir, (sénateur UMP, Orne) ont présenté jeudi 6 juin 2013 le rapport qui leur a été demandé par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et techniques, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation ...

Décentralisation 07/06/2013

Acte 3 de la décentralisation : les départements ruraux lancent leur alliance

Le premier colloque « Campagnes : le grand pari » a réuni jeudi 6 juin 2013 une trentaine de conseils généraux à Vichy (Allier), déterminés à peser sur la réforme territoriale. Lors d’un point presse, la ministre de l’Egalité des territoires et du logement, Cécile Duflot, a par ailleurs indiqué qu’elle pourrait fusionner en un ...

hall d'immeuble dégradé
Copyright : PHOVOIR
Pratique professionnelle 06/06/2013

Les gardes champêtres peuvent-ils être autorisés de façon permanente à accéder aux parties communes des immeubles ?

Une étude du texte du code de la construction et de l’habitation s’impose.

Club prev Artigues salle
Copyright : ANCPM
Compte-rendu de la rencontre du 28 mai 2013 05/06/2013

Les polices municipales à l’heure de la réforme

A l’occasion d’une nouvelle rencontre d’actualités, organisée le 28 mai 2013 à Artigues (Gironde), le Club prévention sécurité a réuni élus et professionnels pour échanger sur la réforme en cours des polices municipales. Parmi les intervenants, Bertrand Michelin, représentant le groupe de contact « PM » au ministère de ...

Cet article fait partie du dossier :

Les polices municipales à l’heure de la réforme
Politiques publiques 05/06/2013

Emploi, sécurité et culture: François Hollande fait de Marseille un laboratoire d’idées

Venu mardi 5 juin 2013 à Marseille inaugurer l'un des plus grands porte-conteneurs du monde et un musée de la Méditerranée, François Hollande a fait de la cité phocéenne un laboratoire de sa politique culturelle, d'emploi et de sécurité.

Lapegue Guilloux rencontre club Artigues
Copyright : ANCPM
Mutualisation 05/06/2013

Police intercommunale : les exemples de la Cavam et de Médoc Estuaire

Alors qu’une enquête de l’Assemblée des communautés de France vient de mettre en évidence le faible taux de police intercommunale en France – 8% soit 15 services au total –, certaines communautés revendiquent d’en avoir. C’est le cas de la Cavam, police « interco » en milieu urbain, et de la Communauté de Communes Médoc ...

Cet article fait partie du dossier :

Les polices municipales à l’heure de la réforme
Armesto Richard rencontre Club prev Artigues
Copyright : ANCPM
Police municipale 05/06/2013

Policiers municipaux et gardes champêtres favorables à la fusion

Lors de la rencontre du Club prévention-sécurité organisée à Artigues (Gironde) le 28 mai, Jacques Armesto, président de la Fédération nationale des gardes champêtres (FNGC), et Steve Richard, chef de service à Saran (Loiret) et président de l’Observatoire national de la police municipale (ONPM), se sont prononcés en faveur de la ...

Cet article fait partie du dossier :

Les polices municipales à l’heure de la réforme
1 Biodiversité 05/06/2013

La proposition de loi sur l’interdiction des pesticides en collectivités présentée en octobre au Sénat

Collectivités, Réseau ferré de France et jardiniers amateurs auront cinq ans pour apprendre à se passer de pesticides : le sénateur Joël Labbé (EELV, Morbihan) a esquissé les grandes lignes de sa proposition de loi, à l’occasion d’une rencontre entre la presse et le Comité de soutien des élus à l’abeille et aux apiculteurs ...

Economie 05/06/2013

La Bretagne oriente son industrie agricole vers l’autonomie des agriculteurs – Michel Morin, vice-président à l’agriculture au conseil régional

Alors que les annonces de licenciements se multiplient dans les entreprises agro-alimentaires bretonnes (Doux, Gad, Marine Harvest), et que les éleveurs de porcs ont manifesté le mardi 4 juin 2013 à Rennes, Saint-Brieuc ou Vannes, Michel Morin, vice-président à l'agriculture au conseil régional de Bretagne fait le point sur le rôle de la ...

SteMax
Copyright : D.R.
Police municipale 05/06/2013

A Sainte-Maxime (Var), la brigade nautique veille sur le littoral

La mairie de Sainte-Maxime, dans le Var, s’apprête à mettre en œuvre son dispositif estival en matière de sécurité. Sa cheville ouvrière est la brigade nautique de la police municipale, qui oeuvre pendant toute la saison pour surveiller le rivage de la ville.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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