Environnement
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Biodiversité|Biomasse|Bruit|Développement durable|Eau - assainissement|Espaces verts et végétalisation|Déchets-Propreté|Qualité de l'air|Risques naturels et technologiques|Alimentation|Eau potable|Gestion des déchets|Littoral|Végétalisation|Traitement des eaux usées|IngénierieRisque pénal des élus locaux
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Procès Xynthia : le sort des anciens élus bientôt connu
La cour d'appel de Poitiers s'est donné le temps. Elle rendra son verdict lundi 4 avril 2016 concernant le procès en appel des anciens élus de la Faute-sur-Mer, dans l'affaire Xynthia.
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LITTORAL
Evolution du trait de côte : la première cartographie nationale est née
Phénomène jusqu’ici peu mis en valeur, l’érosion du littoral a fait l’objet de travaux pilotés notamment par le Cerema dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les premiers résultats viennent d’être publiés.
Déchets
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Les sites de compostage de proximité font leurs portes ouvertes
C’est la « petite » solution qui monte : le compostage des restes alimentaires, en pied d’immeuble ou sur un espace vert public, compte de plus en plus d’adeptes… et de collectivités partenaires. La gestion in situ des biodéchets est, de toute façon, un volet obligatoire des politiques de prévention. Du 1er au 10 avril, le ...
Fiscalité locale
Déchets : la guerre des chiffres sur les « trop perçus » de TEOM
Le rapport entre les recettes et les dépenses de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ne doit pas être disproportionné, comme le confirme la jurisprudence actuelle. Mais encore faut-il qu’associations de contribuables et collectivités locales s’entendent sur les montants. Illustrations à Nantes et Lyon.
Environnement
Quand un jardin solidaire fleurit sur le toit d’un gymnase
La création d’un immeuble de logements sociaux et d’un gymnase au cœur du 20e arrondissement de Paris s’est accompagné de l’installation d’un jardin suspendu partagé et solidaire en terrasse. Un véritable projet urbain durable.
Bâtiment
Concilier air intérieur et performances thermiques
Les objectifs de réduction de la consommation d’énergie ont impliqué une étanchéité plus importante des bâtiments. Mais cette priorité s’est faite parfois au détriment de la qualité de l’air intérieur. L’aération et la ventilation se situent à la croisée de ces deux enjeux majeurs, mais leur rôle capital est pourtant encore ...
Environnement
Erosion des terres agricoles : prévenir plutôt que guérir
En Rhône-Alpes, la communauté de communes du Pays d’Ozon, en partenariat avec ses agriculteurs, lutte contre le ruissellement et l’érosion des terres agricoles. Mieux que des actions curatives, elle préfère développer des mesures agro-environnementales préventives.
Spanc – Eolien – Risques naturels – Linky – SNCF Réseau – Ingénierie de l’Etat – Construction – Déchets – Forêts…
La synthèse de l'actualité du 22 au 28 mars 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : eau, énergie, transport, bâtiment…
Espaces verts
Zéro phyto : 111 communes labellisées « Terre Saine »
La remise des labels "Terre Saine, communes sans pesticides » par le ministère de l'Environnement, s'est déroulée le 24 mars 2016. L'occasion pour les collectivités primées de revenir sur leur propre expérience du zéro pesticide.
Conflits d'aménagement
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Référendum NDDL : le Gouvernement prié de revoir sa copie
Réuni jeudi 24 mars 2016, le Conseil national de la transition énergétique (CNTE) a rendu un avis négatif sur le projet d’ordonnance « relatif à la consultation des électeurs sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement ». Un camouflet pour le Gouvernement qui envisageait d’organiser un référendum sur le ...
Assainissement
Assainissement non collectif : les SPANC nagent en eaux troubles
Ce 24 mars 2016, France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau ConfiANCe, publient une enquête nationale sur les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Décryptage des principaux constats.
Risques naturels
Grand prix d’aménagement : un terrain inondable doit-il être constructible ?
Les troisièmes Assises nationales des risques naturels (ANRN) se tiennent les 22 et 23 mars à Marseille. Cette année, pour la première fois, le ministère de l’Environnement a décerné le grand prix d’aménagement. Son intitulé est un véritable oxymore : « Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles ? ». Ce prix ne ...
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[BILLET] Environnement
Quelles conséquences juridiques pour le préjudice écologique ?
Un amendement au projet de loi relatif à la biodiversité, visant à inscrire le préjudice écologique dans le code civil, a été voté en seconde lecture, le 15 mars, par l'Assemblée nationale.
Energie, transports, bâtiments...
Transition énergétique : encore un effort
Les députés se penchent ce mercredi 23 mars sur l’application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Si près de 60 % des textes réglementaires ont été publiés, les collectivités attendent encore des précisions sur la gestion de la précarité énergétique, l’accès aux données de consommation ou ...
Réforme de l'Etat
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Une ingénierie de l’Etat accompagnatrice des collectivités locales
La directive nationale d'orientation sur l'ingénierie de l'Etat dans les territoires, annoncée depuis plusieurs mois, a été publiée le 21 mars par le ministère de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales. Clarifier le rôle et le positionnement des services de l'Etat vis-à-vis des collectivités ...
Assainissement
Assainissement et eaux pluviales : deux compétences distinctes ?
La gestion des eaux pluviales est-elle liée à celle de l'assainissement collectif ? Le débat serait tranché selon une réponse écrite du ministère de la décentralisation et de la fonction publique : le transfert de la compétence assainissement entrainerait donc celle des eaux pluviales. Mais cette position est pour le moins discutable ...
Biodiversité
Projet de loi « biodiversité » : tension redoublée en 2ème lecture à l’Assemblée
Les députés ont adopté, le 17 mars en seconde lecture, le projet de loi relatif à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, défendu par la secrétaire d'Etat chargée de la Biodiversité, Barbara Pompili. Le texte restaure l’interdiction des néonicotinïdes, qu’avait supprimée le Sénat, précise la notion de ...
Déchets
Sécurité des ripeurs : la solution du tutorat
La communauté d’agglomération d’Orléans Val de Loire a optimisé le coût du ramassage des déchets tout en améliorant la sécurité des ripeurs. La revue complète des tournées s’est accompagnée d’un management au plus près des ripeurs.
Végétalisation
Murs végétalisés, une palette de techniques à maîtriser
La végétalisation des murs de bâtiment fait appel à de multiples techniques qu’il convient de bien connaître avant de faire son choix. Système hors sol ou en pleine terre, supports, substrats, irrigation, palette végétale… sont autant de composants qu’il faut adapter au contexte local et aux objectifs poursuivis.
Conduite de projet
Paris : nouvelle jeunesse pour le canal Saint-Martin
Pendant trois mois, le canal Saint-Martin est le théâtre d’une multitude d’opérations de nettoyage, d’entretien et d’amélioration. Cet important chantier a nécessité une longue préparation en amont et requiert désormais une coordination et un phasage précis.
