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Energie - Page 457
Les chiffres clés de l’énergie en France – Décembre 2011
Rapport du Commissariat général du développement durable (ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable, des transports et du logement) donnant les chiffres clés de l'énergie en France arrêtés au 30 juin 2011 et mis à jour le 29 décembre 2011.
Les éoliennes dans le champ des installations classées
Depuis la loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », les éoliennes relèvent du régime des installations classées. En août 2011, les textes réglementaires relatifs au régime applicable à l’implantation des éoliennes (deux décrets et trois arrêtés) ont été publiés au « Journal officiel » et une circulaire est venue apporter ...
Le bail emphytéotique administratif (BEA)
Parmi les instruments juridiques dont disposent les collectivités territoriales, le bail emphytéotique administratif est un outil important pour mettre à disposition son bien foncier pour la construction d’un ouvrage par exemple. L’objet de cette fiche est d’examiner le régime juridique de ce type d’accord, ses modalités ...
Le Code des marchés publics (2) : les procédures
Depuis le Code des marchés publics 2006, les acheteurs publics peuvent bénéficier d’une plus grande liberté dans le choix des procédures. Mais, cette liberté repose sur une plus grande transparence, celle-ci devant garantir une véritable mise en concurrence ainsi qu’une réelle traçabilité pendant la passation et la justification du ...
Les bassins de Reims et d’Epernay s’associent pour développer les énergies renouvelables
Une étude conjointe, rendue publique le 6 décembre 2011, a été menée pour dresser un état des lieux, connaître le potentiel des deux territoires et mettre en place une stratégie commune.
Quelle responsabilité pour l’usager dans le BBC ?
Les premières études portant sur les bâtiments basse consommation (BBC) montrent qu’il est difficile d’atteindre un objectif si le cahier des charges initial n’est pas respecté. La maîtrise d’ouvrage doit anticiper la problématique et faire avec les « défauts » des usagers.
« La métropole, un véritable outil d’intégration doté de nombreuses compétences » selon Christian Estrosi
A la tête de la première - et unique à ce jour - métropole en France, Christian Estrosi défend le choix de ce nouveau statut intercommunal prévu pour les très grandes agglomérations par la loi de réforme territoriale de décembre 2010.
Le Défenseur des droits demande la trêve hivernale pour les caravanes
En signant deux recommandations en faveur de l’égalité des droits pour les gens du voyage, Dominique Baudis, Défenseur des droits, reprend la démarche engagée par la Halde, du temps où elle était présidée par Louis Schweitzer.
Le Grand Lyon et le NEDO lancent un réseau d’énergie intelligent unique en Europe
Le Grand Lyon et le NEDO, l’équivalent de l'ADEME du Japon, ont signé le 15 décembre une convention d'engagement, unique en Europe, pour créer un concentré de nouvelles technologies énergétiques dans le quartier Confluence à Lyon.
Efficacité énergétique : 27 mesures pour consommer moins et mieux
La ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, a annoncé vendredi 16 décembre 2011 un total de 27 mesures pour améliorer l'efficacité énergétique en France et lutter contre le gaspillage de l'électricité.
