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Energie - Page 295
Environnement, énergie, urbanisme, mobilité… l’actu juridique en août
Malgré les vacances, le rythme de la publication des décrets, arrêtés et circulaires n'a pas ralenti durant le mois d'août. Récapitulatifs par thèmes, avec aujourd'hui tous les textes qui concernent les matières techniques.
Club Techni.Cités : les dix articles les plus lus depuis janvier !
Retour sur les articles les plus consultés par les lecteurs du Club Techni.Cités depuis le mois de janvier 2016.
L’autoconsommation électrique boostée par un nouveau cadre juridique et un appel d’offres
A travers la définition de son cadre juridique par une ordonnance et le lancement d'un appel d'offres, la pratique de l'autoconsommation de l'électricité produite localement à partir d'énergies renouvelables est véritablement lancée. Des points d'ombre persistent néanmoins dans le montage de ce type de projets.
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Autoconsommation : vers un autre modèle énergétique ?
Association Météo et climat : les territoires, laboratoires du changement climatique
Dans le cadre du 13e Forum international de la météo et du climat, organisé fin mai à Paris, un colloque destiné aux professionnels avait pour thème « Les territoires, laboratoires du changement climatique? ». L’occasion de dresser un état des lieux entre chercheurs, experts et représentants des collectivités.
Loi Travail : censure du juge constitutionnel sur la mise à disposition par les collectivités de locaux aux organisations syndicales
Le Conseil constitutionnel a donné, jeudi 4 août 2016, son feu vert partiel à la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Parmi ses censures : le droit à indemnisation de l'organisation syndicale lorsque la collectivité territoriale lui retire la disposition de locaux ...
Rénovation énergétique : une SCIC pour accompagner les projets dans la Meuse
A Commercy, la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Savecom permet aux particuliers d’optimiser leurs travaux de rénovation énergétique et de générer des affaires pour les entreprises.
Loi Transition énergétique : un an après, l’essentiel reste à faire pour les territoires
Ségolène Royal a réuni plusieurs centaines d'élus le 22 juillet, à l'occasion du premier anniversaire de la loi sur la transition énergétique. L'occasion de dresser un bilan de cette année mouvementée, et qui reste pour l'heure très mitigée.
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Loi de transition énergétique : de la théorie à l’application
Données énergétiques : les collectivités mieux informées
Deux décrets et un arrêté fixent les modalités de mise à disposition des données énergétiques dont pourront disposer les collectivités pour élaborer leur PCAET et leurs politiques en matière d'énergie. Très attendus, ces textes, qui présentent quelques avancées, ne sont toutefois pas à la hauteur des attentes espérées...
Objets connectés : « C’est à chaque collectivité de définir les solutions qui lui semblent pertinentes » (4/4)
Chef du département numérique de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), Jean-Luc Sallaberry veut convaincre les collectivités de ne pas laisser les coudées trop franches à leurs prestataires.
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Smart city : les clés de la ville intelligente Objets connectés : un développement tous azimuts exige des démarches cohérentes (3/4)
Rationaliser sa gestion d’objets communicants est devenu une nécessité. Qui passe par la modification de ses cahiers des charges d’appels d’offres, voire par la création de réseaux publics.
Cet article fait partie du dossier :
Smart city : les clés de la ville intelligente
