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Textes officiels - Page 802
Recrutement d’attachés de conservation du patrimoine en Ile-de-France
Un arrêté du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France annonce l’organisation des concours interne, externe et d’un troisième concours d'attaché territorial de conservation du patrimoine au titre de l'année 2013 en convention avec : les centres de gestion de l'interrégion ...
Prise en compte de l’indemnité de feu
Un arrêté modifie l'arrêté du 16 janvier 2008 portant récapitulation des indices des sapeurs-pompiers professionnels résultant de la prise en compte de l'indemnité de feu.
Recrutement d’attachés principaux territoriaux
Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guadeloupe prévoit l’organisation d’un examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal territorial au titre de l'année 2013.
Régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer
Une loi vise à améliorer le fonctionnement de la concurrence Outre-mer afin de lutter contre la vie chère. Le texte permet au Gouvernement de prendre par décret des mesures de régulation des marchés de gros et de la chaîne logistique afin de garantir des conditions de concurrence sur les marchés de détail.Une nouvelle infraction au droit ...
Recrutement d’attachés principaux territoriaux en Bretagne, Normandie et Pays-de-la-Loire
Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Ille-et-Vilaine annonce l’ouverture de l'examen professionnel d'attaché principal territorial au titre de l'année 2013 pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de l'interrégion du Grand Ouest composée de la Bretagne, de la ...
Recrutement d’attaché principal territorial en PACA et en Corse
Un arrêté annonce l’ouverture par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour les centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse d'un examen professionnel d'accès au grade d'attaché territorial principal.
Modification de dispositions relatives à la police de l’eau
Un décret modifie diverses dispositions relatives à la nomenclature et à la procédure en matière de police de l'eau. Les installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à autorisation ou à déclaration au titre de la police de l'eau le sont sur la base d'une nomenclature fixée par le code de l'environnement.Le décret modifie cette ...
Recrutement d’attaché principal territorial
Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle prévoit l’ouverture d’un examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal territorial par le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle par convention pour les centres de gestion des Ardennes, de l'Aube, de la Côte-d'Or, du Doubs, du Jura, de ...
Recrutement d’ingénieurs territoriaux
Un arrêté annonce l’ouverture en 2013 des concours pour le recrutement d'ingénieurs territoriaux par le centre de gestion des Pyrénées-Orientales en partenariat avec les centres de gestion de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne, des Pyrénées-Atlantiques, de l'Aveyron, de la ...
Recrutement d’attachés de conservation du patrimoine et des bibliothèques territoriaux
Un arrêté annonce l’ouverture en 2013 des concours pour le recrutement d'attachés de conservation du patrimoine et des bibliothèques territoriaux dans les spécialités « archéologie », « archives », « inventaire » et « musées » par le centre de gestion des Pyrénées-Orientales conjointement avec ceux du Gard, de l'Hérault, de la ...
