France - Page 4388
Les Bouches-du-Rhône en guerre contre une association d’insertion
Rien ne va plus entre l'association d'insertion 3CI (Conseil à la création d'entreprise et à la coopération internationale) et le conseil général des Bouches-du-Rhône. Ce dernier a en effet retiré la convention qui le liait à l'association depuis octobre 2000 pour aider les rmistes à créer leur entreprise. En novembre dernier ...
Triel conteste l’implantation de la station d’épuration
La future station d’épuration (Step) des Grésillons, qui doit entrer en service en 2007 à Triel-sur-Seine (Yvelines), est une priorité pour la région Ile-de-France et pour le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap). Problème : le maire de la commune projette d’ériger ...
Triel conteste l’implantation de la station d’épuration
La future station d’épuration (Step) des Grésillons, qui doit entrer en service en 2007 à Triel-sur-Seine (Yvelines), est une priorité pour la région Ile-de-France et pour le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (Siaap). Problème : le maire de la commune projette d’ériger ...
Pas de vote par Internet à Vandoeuvre-lès-Nancy
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a rendu, le 10 avril, un avis défavorable à une demande d'expérimentation de vote électronique par Internet présentée par la commune (32 100 hab., Meurthe-et-Moselle) à l'occasion des élections présidentielles. "La possibilité de voter depuis son domicile ne garantit pas ...
Pas de vote par Internet à Vandoeuvre-lès-Nancy
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a rendu, le 10 avril, un avis défavorable à une demande d'expérimentation de vote électronique par Internet présentée par la commune (32 100 hab., Meurthe-et-Moselle) à l'occasion des élections présidentielles. "La possibilité de voter depuis son domicile ne garantit pas ...
Paris rend obligatoire le ramassage des déjections canines
Un arrêté municipal du 2 avril 2002 fait désormais "obligation aux personnes accompagnées d'un chien de procéder immédiatement, par tout moyen approprié, au ramassage des déjections que cet animal abandonne sur toute partie de la voie publique, y compris dans les caniveaux ainsi que dans les squares, parcs, jardins et espaces verts ...
Paris rend obligatoire le ramassage des déjections canines
Un arrêté municipal du 2 avril 2002 fait désormais "obligation aux personnes accompagnées d'un chien de procéder immédiatement, par tout moyen approprié, au ramassage des déjections que cet animal abandonne sur toute partie de la voie publique, y compris dans les caniveaux ainsi que dans les squares, parcs, jardins et espaces verts ...
Le statut des commissaires-enquêteurs amélioré
Yves Cochet, ministre de l'Aménagement du territoire et de l'environnement, a présenté, le 10 avril, une communication sur la réévaluation de la situation des commissaires-enquêteurs et l'amélioration des enquêtes publiques. La procédure d'enquête publique a déjà fait l'objet d'une réforme récente, qui s'est traduite par le titre IV ...
Clermont-l’Hérault recrute les premiers gardes champêtres intercommunaux
La communauté de communes du Clermontais (Hérault), sera probablement le premier EPCI français à recruter des gardes champêtres intercommunaux. Saisissant l'opportunité ouverte par l'article 42 de la loi relative à la démocratie de proximité, elle a aussitôt décidé la création d'une unité de deux agents. L'avis d'appel à ...
Printemps des musées : 1 million de visiteurs
Selon les pointages effectués par le ministère de la Culture, la quatrième édition du Printemps des musées, qui s'est tenu le dimanche 7 avril, a attiré, environ 1 million de visiteurs dans les 1200 musées français. Les 403 musées européens participant à l'opération ont également vu le nombre de leurs entrées monter en flèche par ...
