France - Page 4196
Une loi fin 2003
La Loi d'orientation sur les énergies que le gouvernement présentera d'ici la fin de l'année intégrera des mesures fiscales incitatives en faveur des énergies renouvelables, a indiqué vendredi la ministre déléguée à l'Industrie Nicole Fontaine. Elle a souligné le "consensus total" qui s'est dégagé sur trois points : le combat contre ...
Une loi fin 2003
La Loi d'orientation sur les énergies que le gouvernement présentera d'ici la fin de l'année intégrera des mesures fiscales incitatives en faveur des énergies renouvelables, a indiqué vendredi la ministre déléguée à l'Industrie Nicole Fontaine. Elle a souligné le "consensus total" qui s'est dégagé sur trois points : le combat contre ...
Marie-Thérèse Boisseau pose les jalons de la loi sur les personnes handicapées
A l'occasion du colloque sur le handicap, organisé par Forum Handicap, les 10, 11 et 12 septembre à Chalon-sur-Saône, Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, a annoncé la généralisation des sites de vie autonome à tous les départements. Ces structurent permettront un accueil unique pour simplifier et ...
Interview de Claudio Martini
Claudio Martini, président de la Conférence des régions périphériques et maritimes d'Europe (CRPM)« La solidarité européenne n'est pas un poids, mais un investissement »A l'occasion de son trentième anniversaire célébré du 10 au 12 septembre, à Saint-Malo, la Conférence des régions périphériques maritimes (CRPM) a réaffirmé son ...
La DGF sera réformée dès cette année
La loi de finances pour 2004 devrait entamer une refonte de la dotation globale de fonctionnement. Objectif, renforcer les dotations de péréquation. Le projet du gouvernement consiste, dans un premier temps, à rassembler, au sein de la DGF, de nombreuses dotations disséminées aujourd’hui. Cet effort de simplification ...
L’Oise lance une charte du respect
Le conseil général de l'Oise se dote d'une charte du respect dans les transports scolaires. Il s'agirait d'une première en France, selon le département picard. L'ensemble des parents d'élève a reçu avant la rentrée ce document appelant en quatre articles au respect du conducteur, des passagers, du matériel et des consignes de sécurité ...
L’association des petites villes de France remet 508.000 euros à des communes sinistrées
L'association des petites villes de France, présidée par le socialiste Martin Malvy, a annoncé mercredi avoir récolté 508.414 euros pour les remettre à des communes sinistrées par les inondations de septembre 2002.Cette somme sera répartie entre le département du Gard "de loin le plus sinistré" (308.414 euros), le département de ...
Des mesures pour relancer le tourisme
Le gouvernement a annoncé mardi une série de mesures visant à faire du tourisme un "levier" du développement économique de la France, pays le plus visité au monde mais seulement au troisième rang en termes de recettes. Des moyens financiers seront octroyés à Maison de la France, organisme de promotion à l'étranger, pour relancer la ...
Le conseil régional de Bretagne investit 91 millions d’euros dans les nouveaux TER
Le président du conseil régional de Bretagne, Josselin de Rohan, accompagné du président de la SNCF Louis Gallois, a inauguré le 10 septembre la nouvelle rame automotrice ZTER. Commandé à 17 exemplaires qui seront livrés d'ici à l'été 2004, ce nouveau matériel roulant permet d'améliorer les dessertes inter-villes. Il peut atteindre ...
Le Finistère accueille les 7è rencontres des Départements cyclables
Plus de 200 congressistes venus de tous les conseils généraux de France se retrouvent les 11 et 12 septembre à Brest pour les 7èmes rencontres des départements cyclables. Cette manifestation est organisée par l'Association des départements cyclables, créée en 1999 et qui regroupe 51 départements adhérents. Les travaux sont consacrés ...
