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France - Page 4105

Elections 18/06/2004

Un tiers du Sénat sera renouvelé le 26 septembre

Les prochaines élections sénatoriales, pour le renouvellement d'un tiers des sièges du palais du Luxembourg, se dérouleront le 26 septembre, indique le décret de convocation des collèges électoraux publié vendredi dans le Journal officiel.Ce scrutin concerne les départements de la série C, à partir du Bas-Rhin (67) jusqu'au Val d'Oise ...

Logement 18/06/2004

Lille Métropole : vers un rapprochement d’organismes HLM

Lille Métropole Habitat, l'office public de HLM de Roubaix et celui de Tourcoing pourraient ne faire plus qu'un à moyen terme. La conjugaison des trois entités représenterait un parc de 31.000 logements. La réflexion est engagée du côté des élus pour disposer d'un outil d'échelon communautaire. Alain Cacheux, président de Lille ...

Logement 18/06/2004

Lille Métropole : vers un rapprochement d’organismes HLM

Lille Métropole Habitat, l'office public de HLM de Roubaix et celui de Tourcoing pourraient ne faire plus qu'un à moyen terme. La conjugaison des trois entités représenterait un parc de 31.000 logements. La réflexion est engagée du côté des élus pour disposer d'un outil d'échelon communautaire. Alain Cacheux, président de Lille ...

Urbanisme 18/06/2004

Une charte pour garantir l’accessibilité des équipements aux handicapés.

Le ministre de l'Equipement et des transports, Gilles de Robien, et Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, ont signé le 17 juin la charte nationale de l'accessibilité, visant à mieux intégrer les personnes handicapées dans la ville. Parmi les nombreux autres signataires de cette charte, on peut citer le ...

Urbanisme 18/06/2004

Une charte pour garantir l’accessibilité des équipements aux handicapés.

Le ministre de l'Equipement et des transports, Gilles de Robien, et Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, ont signé le 17 juin la charte nationale de l'accessibilité, visant à mieux intégrer les personnes handicapées dans la ville. Parmi les nombreux autres signataires de cette charte, on peut citer le ...

Sécurité 18/06/2004

Les motards de police municipale font leur show à Aix-en-Provence

Vrombissement assuré dans le centre-ville d'Aix-en-Provence, où se tiendra le 27 juin le premier défilé international des motards de police. Une manifestation inédite, organisée par la toute nouvelle Association des motards de police municipale, qui réunira une centaine de motards de police municipale et nationale, de gendarmerie et du ...

Social 17/06/2004

Exclusions: l’IGAS fait un bilan mitigé de la loi Aubry

Dans un rapport rendu public le 11 juin (retrouvez le sur le site internet de la documentation française), l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) dresse un bilan mitigé de l'application de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 de lutte contre les exclusions. Les rapporteurs pointent les "effets réduits" de la prévention des ...

Justice, jurisprudence 17/06/2004

Les juges de proximité montent au créneau

L'Association nationale des juges de proximité a protesté contre une motion des principaux syndicats de magistrats qui a demandé leur suspension. Ils soulignent qu'ils sont "parfaitement aptes à rendre la justice". Les décisions des juges de proximité, lorsque l'appel est possible, ne connaissent pas un taux de recours supérieur à celui ...

Social 17/06/2004

Sectes: le CNFPT se mobilise

Le CNFPT et la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) ont signé une convention de partenariat visant à mettre en commun leurs compétences pour organiser des actions de prévention contre les dérives sectaires. Ils échangeront des informations concernant la typologie, les mécanismes et ...

Environnement 17/06/2004

Rennes Métropole signe la charte et les engagements d’Aalborg

Dans le cadre de l'élaboration de son agenda 21, la communauté d'agglomération de Rennes Métropole (38 communes, 380.000 habitants) a décidé de rejoindre la campagne européenne des villes durables, en signant le 17 juin la charte d'Aalborg et les dix engagements définis début juin dans cette ville danoise.La ville de Rennes est déjà ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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