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Transition énergétique : quels emplois pour demain ?
Denis Baupin, vice-président de l’Assemblée nationale, député de Paris, et Jean-Jack Queyranne, président de la Région Rhône-Alpes, président de la commission développement durable de l’Association des Régions de France ont fait le point sur la transition énergétique, et les emplois qui pourraient être créés sur les territoires ...
François Pupponi pour une dotation politique de la ville
Alors qu’un projet de loi sur la politique de la ville doit être présenté courant juillet, le député-maire (PS) du Val-d’Oise François Pupponi a remis le 19 juin 2013 à François Lamy, ministre délégué à la Ville, un rapport sur la péréquation, une des priorités identifiées de la réforme.
Mineurs délinquants : le sénateur Jean Arthuis propose d’expérimenter des foyers d’accueil
Le sénateur centriste (UDI) de la Mayenne Jean Arthuis a proposé le 19 juin à la garde des Sceaux Christiane Taubira d'expérimenter la création de foyers d'accueil pour les mineurs délinquants cofinancés par l'Etat et les départements.
[Exclusif] Le projet de loi Duflot pour l’accès au logement et un urbanisme rénové décrypté
La Gazette a obtenu la synthèse du projet de loi « ALUR », pour « l’accès au logement et un urbanisme rénové », encore en cours d’examen au Conseil d’Etat, et qui sera présenté en Conseil des ministres le 26 juin 2013. Un texte plus qu’exhaustif, qui s’attaque à la fois au logement social, aux rapports ...
[Exclusif] Rythmes scolaires : le projet de décret détaille les critères d’attribution du fonds d’amorçage
Le 13 juin 2013, les associations d’élus ont eu la primeur du projet de décret concernant le fonds d’amorçage prévu à l’article 47 de la loi de refondation de l’école. La Gazette des communes s’est procuré ce texte en cours de finalisation, ainsi que le projet d’instruction aux Directions académique des services de l'Education ...
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Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixVers une plate-forme nationale pour la dématérialisation des flux d’urbanisme
Dix-huit collectivités vont s’engager dès le 1er juillet 2013 dans une première phase de généralisation des échanges électroniques des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) avec les notaires. Le secrétariat à la modernisation de l’action publique met à leur disposition la plateforme d’échange et de confiance (PEC), la ...
Cumul des mandats : le projet de loi sera voté par les députés PS, même des réfractaires
Le projet de loi sur l'interdiction du cumul d'un mandat parlementaire avec un mandat d'exécutif local recueillera une large majorité de suffrages de députés PS, y compris de réfractaires, ont estimé mardi 18 juin 2013 les porte-parole du groupe, Annick Lepetit et Thierry Mandon, mais aussi le rapporteur Christophe Borgel.
Conférence sociale: « peut-être plus animé » que l’an passé, selon Marylise Lebranchu
La deuxième conférence sociale du quinquennat, qui se tiendra à Paris jeudi 20 et vendredi 21 juin, aura un ton "peut-être plus animé" que l'an passé, avec "plus de débat", a estimé mardi 18 juin 2013 sur France Info Marylise Lebranchu, la ministre de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique.
Formation des demandeurs d’emploi : les régions ont une solution rapide selon l’ARF
Pascale Gérard, vice-présidente de la région PACA et vice-présidente de la commission « formation » de l'Association des régions de France (ARF), a réuni la presse mardi 18 juin 2013 au sujet principalement de la table ronde sur l’emploi et la formation de la Conférence sociale des 20 et 21 juin.
“Face au binge drinking, les villes européennes se mobilisent” – Gilles Nicolas, vice-président de l’Efus
Le Forum européen pour la sécurité urbaine (Efus), qui réunit 250 collectivités locales à l'échelle du continent, s'est réuni les 13 et 14 juin 2013, pour échanger sur le phénomène d'alcoolisation massive des jeunes dans l'espace public ('binge drinking'). Entretien avec le vice-président de l'Efus, Gilles Nicolas, par ailleurs adjoint ...
