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Pollution de l’air : faut-il bannir de la circulation les véhicules diesel ?
Les récents débats sur la pollution des véhicules diesel posent la question de la régulation de la circulation automobile en ville, et des mesures politiques à mettre en œuvre. Attention toutefois à ne pas tomber dans le manichéisme, alerte Louis Nègre, sénateur des Alpes-Maritimes et président du groupe « mobilités et transport ...
Le mail, le nuage et le trésor !
Par une circulaire du 5 avril dernier, l’administration des Archives de France estime que le code du patrimoine, qui qualifie les archives publiques de «trésors nationaux», interdit aux personnes publiques de recourir à toute offre de « cloud computing » dont les serveurs sont basés en dehors de la France. Cette interprétation se heurte ...
Les rendez-vous de la semaine du 13 juin
Récapitulatif des textes et recours posés sur les bureaux des parlementaires et des juges, et qui feront l'actualité la semaine prochaine.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer du 6 au 10 juin
Différents thèmes ont animé la veille et l'actu juridiques cette semaine (du 6 au 10 juin 2016). Les finances, ce qui relève de notre club technique, et la vie locale ont monopolisé l'espace ces derniers jours. Presque autant que l'Euro. Récap' des dernières actualités, textes officiels, réponses ministérielles et jurisprudence.
La première commission régionale de déontologie est née en Paca
Le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur a installé, jeudi 9 juin 2016, la première commission régionale de déontologie. Elle doit permettre aux élus de se protéger des conflits d’intérêt.
Maires de France : l’unité est un combat
Devant les maires réunis en congrès, François Hollande a annoncé, jeudi 2 juin, une réduction de moitié de la baisse des dotations au bloc communal en 2017. En cajolant ainsi les maires, le chef de l'Etat a aussi froissé les régions et les départements, brisant ainsi l'union sacrée des élus locaux contre la baisse des dotations. Le ...
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Congrès des maires 2016, l'année des bonnes nouvelles ?
Euro 2016 et tourisme : opération reconquête
Environ 800 000 supporters étrangers sont attendus en France, à l’occasion de l’Euro 2016 de football qui débute ce vendredi 10 juin. Le Ministère des Affaires étrangères et les acteurs du tourisme national et local s’activent depuis plusieurs mois pour être aux petits soins de ces visiteurs. Mais le contexte sécuritaire et social ne ...
Vote des fonctionnaires territoriaux : la cote de François Hollande au plus bas
A l’image de la population, les agents publics locaux accorderaient majoritairement leur suffrage aux Républicains et au FN lors de l'élection présidentielle de 2017, selon une nouvelle étude du politologue Luc Rouban. Les intentions de vote en faveur d’Alain Juppé (LR) sont cependant en baisse.
Grand Paris : un préfet tout-terrain pour la métropole
Ancien responsable du management du corps préfectoral, le nouveau DGS de la métropole du Grand Paris Thomas Degos a supervisé les dossiers de la région-capitale au cabinet de Jean-Louis Borloo, puis de Maurice Leroy. Au sein du mini-staff du groupement urbain, il entend favoriser le métissage administratif.
L’Observatoire de la laïcité rend un rapport annuel sous le signe de la pédagogie
Pédagogie. Tel est le maître mot de ce troisième rapport d’activité de l’Observatoire de laïcité. Rendu public, jeudi 9 juin 2016, le rapport 2015-2016 fait état du travail effectué par cette instance au service de Matignon mais consacre aussi de nombreux chapitres à l'action des collectivités territoriales en matière de formation ...
