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Documents utiles - Page 140
Consommation française d’électricité – Analyse
La France ne devrait pas avoir à recourir aux importations d'électricité pour satisfaire sa consommation estivale, contrairement à l'année dernière, a indiqué le gestionnaire de lignes à haute tension RTE dans une étude transmise le 2 juin 2010.
Adapter le logement au vieillissement de la population – 12 propositions
Suite aux premiers travaux remis le 7 octobre 2009, Benoist Apparu avait demandé à Muriel Boulmier d’approfondir certaines pistes visant à adapter l’habitat au vieillissement de la population. Cette dernière a remis, le 31 mai 2010, son rapport préconisant 12 propositions pour répondre à ce défi au Secrétaire d’Etat chargé du ...
Rythmes scolaires – Etudes
Un spécialiste des rythmes scolaires préconise de repousser la fin de l'année scolaire d'une à deux semaines en juillet, de porter à deux semaines les congés de la Toussaint et d'instaurer une période de repos en mai, selon une étude réalisée en mai par Georges Fotinos et diffusée à quelques jours de l’installation par Luc Chatel ...
Comptes individuels des communes – Fiches de la DGFiP
La Direction générale des finances publiques (DGFiP) publie les fiches individuelles 2009 de la quasi-totalité des 36.700 communes de France (les fiches manquantes seront mises en lignes progressivement d'ici la fin juin).
Cesu – Fiche technique
A la suite de la parution du décret n°2009-1956 du 19 octobre 2009, relatif à l'exonération des frais générés par les Chèques emploi services universels (Cesu) et à la mise en place de nouvelles modalités d'affiliation par le centre de remboursement des Cesu,le ministère du Budget propose une fiche technique présentant cet instrument.
Dématérialisation des marchés publics – Guide pratique
Ce guide (69 pages) fait le point sur la réglementation et aborde notamment la signature électronique, la construction de la chaîne de dématérialisation complète ou l'archivage des données. Il tient compte des contributions adressées à la direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'Economie lors de la consultation publique ...
Sécurité – Rapport de l’UTP
Les agressions de voyageurs dans les transports urbains ont augmenté de 7,9% en 2009 par rapport à 2008, le nombre d'agressions de personnels restant stable, selon l'Union des transports publics et ferrovières (UTP) qui publie son rapport 2009.
Lignes à haute et très hautes tension – Rapport
Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension • Rapport de l'OPECST No 506 (2009-2010) - par M. Daniel RAOUL de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Biodiversité – Données de synthèse
Ministère du Développement durable - Données de synthèse sur la biodiversité - Etude - Mai 2010
Crédits structurés – Commission « Bouvard »
Le député Michel Bouvard, également président du conseil de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), Bernard Cieutat, président de chambre honoraire à la Cour des comptes, et Jean-Louis Fort, ancien secrétaire général de la Commission bancaire, ont rendu le 25 mai à Dexia crédit local des recommandations en ...
