Club Techni.Cités
Eau-Agriculture
Pesticides : le plan Ecophyto 2030 veut s’appuyer sur les territoires
Jusqu’à la fin du mois de novembre 2023, le gouvernement met en consultation son nouveau plan Ecophyto 2030. L’objectif est toujours le même, réduire de 50 % l’usage des pesticides. C’est la méthode qui change. Parmi les nouveautés, il souhaite « territorialiser la stratégie ». Qu’est-ce-que cela signifie exactement ? Qu’en ...
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Transition écologique
Planification écologique : le Grand Est lance le chantier des COP territoriales
C'est la région Grand Est qui est la première à lancer sa COP territoriale, le mardi 14 novembre 2023, conjointement avec les services déconcentrés de l'État. Le but est de décliner localement les objectifs de planification écologique qui ont été établis nationalement à l'horizon 2030. Une large concertation doit être menée pour ...
Biodiversité
Les espèces exotiques envahissantes, une menace mondiale majeure
L'IPBES présente un état des lieux et alerte sur les risques croissants que génèrent les espèces exotiques envahissantes dans le monde dans un rapport publié début septembre. Les mesures mises en place pour contrer ce phénomène ne sont pas suffisantes.
Énergie
« Un large potentiel à valoriser dans les data centers »
En Seine-Saint-Denis, huit communes sont adhérentes du syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique, ainsi que des bailleurs sociaux. Le syndicat exerce le service public de production et de distribution de chaleur et de froid sur un territoire en plein développement, notamment dans la perspective des Jeux olympiques de Paris 2024. Son ...
Énergie
La chaleur renouvelable sort de l’ombre
La récente crise sur les marchés de l'énergie a rappelé combien l'approvisionnement en chaleur était clé dans les territoires. Électricité, gaz voire fioul constituent encore des ressources prépondérantes.
Catastrophes naturelles
Les plans de prévention des risques d’inondation, mal-aimés mais très efficaces
Les PPRI réduisent de 40 % la proportion de logements subissant des dommages dans les communes qui en sont dotées, selon une étude de la Caisse centrale de réassurance. Entre 1995 et 2018, des dégâts évalués à 2,2 milliards d’euros ont été évités.
Déchets d'emballages
Bouteilles plastique : le retour en catimini de la consigne
Le gouvernement a surpris les représentants des associations de collectivités en voulant lancer une étude de préfiguration pour la mise en place de la consigne. Sa mention figure dans le projet d'arrêté du cahier des charges des éco-organismes en charge des déchets d'emballages. Le sujet n'est donc pas clos, contrairement à ce qu'avait ...
FICHE PRATIQUE Ateliers - Centres techniques
Les stockages en centre technique (2)
Dans la précédente fiche (réf. 09/27 d'octobre 2023), nous avions détaillé les conditions de stockage dans les centres techniques en particulier pour les rayonnages, stockages de matériels, stockages en vrac dont le sel ainsi que les produits chimiques, en insistant en particulier sur les incompatibilités de produits. Cette fiche poursuit ...
Pollution industrielle
Pollution de l’eau : un contentieux environnemental hors norme !
Le 30 octobre, une plainte contre X pour pollution de l’eau par les perfluorés (PFAS) a été déposée par 32 communes et une communauté de communes au tribunal de Lyon. En ajoutant les associations de pêche et les particuliers, cela représente 75 plaignants. Un contentieux environnemental d’une ampleur inédite.
Revue de presse
Electricité – Bâtiment – Eclairage – PFAS… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 4 au 10 novembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Management
Participation employeur public : risque de surenchère côté santé et défi budgétaire pour la prévoyance
Les collectivités vont prochainement augmenter leur participation à la couverture santé et prévoyance de leurs agents. Des différences importantes pourront se concrétiser entre petites et grosses collectivités.
Energie - Social
Territoire zéro exclusion énergétique : 15 collectivités se lancent
La ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher, a assisté le jeudi 9 novembre au lancement de l’expérimentation de la ville de Noisy-Le-Grand (Seine-Saint-Denis), en tant que "territoire zéro exclusion énergétique". Les quinze démonstrateurs visent à consolider des méthodes d’aide aux familles en difficulté.
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Transport
Les RER métropolitains voient le bout du tunnel
Députés et sénateurs ont trouvé un terrain d’entente en commission mixte paritaire le 8 novembre. 10 nouveaux systèmes de transport vont être lancés dans les 10 prochaines années, selon l’objectif inscrit dans la proposition de loi.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 3 au 9 novembre 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 3 et le 9 novembre 2023.
Transports
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Les bus à hydrogène ont fait leurs preuves mais ne correspondent pas à tous les besoins
A Pau, la principale ligne de bus a été convertie à l’hydrogène en 2019. Les véhicules circulent grâce à ce carburant produit localement à partir d’électricité. Ils ont transporté cinq millions de passagers sur un million de kilomètres et ont permis d’éviter plus de 1 000 tonnes de CO2. Mais les progrès des bus électriques et ...
Construction bois
« Convaincre que le bois est le matériau du futur »
Le Comité national pour le développement du bois fait un travail notamment de communication et d'information sur la filière aval du bois qui peut aussi profiter aux collectivités locales.
Eau potable - Agriculture
Pesticides : des collectivités se mobilisent face à la pollution de leurs captages
Les collectivités locales sont de plus en plus nombreuses à s’inquiéter de la pollution de leurs captages d’eau potable par des micropolluants, en particulier les pesticides. Certaines ferment les captages pollués et demandent des comptes à l’Etat.
Statut
Quand un conseil de discipline est désavoué
L'autorité territoriale a la faculté de saisir le tribunal administratif en vue de l'annulation d'un avis d'un conseil de discipline de recours si elle considère qu'une sanction n'est pas assez proportionnée aux faits reprochés à un agent.
Bâti scolaire
L’école de Raismes, démonstrateur EnergieSprong
C'est l'une des premières écoles en France à avoir été rénovée selon la méthode néerlandaise EnergieSprong. Après huit mois de travaux sur site occupé, l'école Anne-Godeau de Raismes, dans le Nord, n'est plus une passoire thermique. Mais il a fallu faire face à certaines difficultés.
Mobilité
Les bus à haut niveau de service séduisent toujours
Les agglos plébiscitent la mise en œuvre de bus à haut niveau de service, qui ont l’avantage de la souplesse et de la rapidité.
