Club Techni.Cités
Revue de presse
Vélo – Lubrizol – Montagne – ZFE… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 21 au 27 septembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
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Eau
Inondations dans le Nord-Pas-de-Calais : deux sénateurs en tirent les leçons
Deux sénateurs viennent de rendre les conclusions de leur mission sur la gestion et la prévention des inondations, avec une vingtaine de recommandations à la clé. L'occasion de revenir aussi sur la crise qu'a connue le Nord-Pas-de-Calais.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 20 au 26 septembre 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 20 et le 26 septembre 2024.
Assainissement
Réutilisation des eaux usées traitées : des projets suspendus aux arrêtés
Alors que les tensions sur la ressource en eau sont importantes, les projets de réutilisation d’eaux usées traitées se multiplient au sein des collectivités, avec toutefois encore un point d’interrogation sur les niveaux d’obligation réglementaires et les coûts afférents.
Transition énergétique
Zones d’accélération des énergies renouvelables : les raisons d’un retard à l’allumage
512 000 zones d’accélération des énergies renouvelables identifiées par les communes, 254 000 formellement approuvées, une commune sur trois qui a répondu à l'injonction de la loi APER. Intercommunalités de France dévoile le dernier bilan de cet exercice imposé de planification énergétique locale et revient sur l'accompagnement ...
Mobilité
À Lyon, Sytral Mobilités lance un service de navettes sur la Saône
À partir du printemps 2025, une nouvelle offre de transport fluvial sur la Saône, intégrée au réseau des transports en commun lyonnais, sera disponible au cœur de la Presqu’île.
Transports
Trains régionaux : la Cour des comptes pointe encore les coûts du service
Dans un rapport publié le 20 septembre, la Cour des comptes dresse le bilan du suivi de ses recommandations de 2019 concernant le coût des Transports Express Régionaux (TER). Si certaines ont été mises en œuvre, la Cour estime que le service est encore trop coûteux. Elle demande aux régions de monter en compétence pour préparer ...
Bâtiment
Rénovation énergétique : le secteur tertiaire doit accélérer
L’Ademe fait le bilan de la plateforme Operat deux ans après son lancement. Un outil qui permet de mesurer les efforts consentis et à fournir dans le secteur de la rénovation énergétique, y compris par les collectivités locales.
Mobilité
Comment faire accepter la réduction de la voiture en ville
Une récente étude de l'Ademe, réalisée par le bureau d'études 6-t, analyse les conditions d'acceptabilité sociale de la réduction de la place de la voiture en ville.
Aménagement
Projets d’aménagement : une nécessaire évaluation socio-économique
Dans son livre blanc, le groupe SCET évoque la nécessité de recourir à l’évaluation socio-économique des projets d’aménagement.
Gouvernement Barnier
Avec Agnès Pannier-Runacher, l’écologie menacée de se fondre dans la transition énergétique
La nomination d'Agnès Pannier-Runacher à la tête d'un ministère de la Transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques a été saluée par les acteurs du secteurs, de par sa bonne connaissance des sujets. Mais le périmètre de son ministère fait craindre à nombre d'entre eux une focalisation sur les ...
Climat
Dans chaque région, des activités bouleversées par le changement climatique
Fortes chaleurs dans les villes, sécheresses extrêmes dans le sud, inondations dans le nord, submersions sur les côtes, dépérissements forestiers, cyclones tropicaux en outre-mer : le Réseau action climat, détaille, en partenariat avec l’Ademe, les impacts du changement climatique et ses répercussions région par région.
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Eau-Assainissement
Délégation de service public dans le secteur de l’eau : une concurrence toujours très faible
Le rapport de l’Observatoire national "Loi Sapin" sur les contrats DSP sur l’eau potable et l’assainissement passés en 2021 vient d’être présenté. Il montre notamment que le nombre de candidatures reçues par les collectivités reste faible, de même que le taux de changement de délégataire.
Espaces verts
8 conseils pour économiser l’eau tout en végétalisant
La prise en compte de la gestion de l’eau est devenue une étape phare pour les territoires lors de leurs projets d’aménagement. Économiser l’eau tout en répondant à la nécessité de végétaliser apparaît comme un défi auprès des collectivités.
Domaine public
Tout savoir sur le transfert des routes aux collectivités territoriales
La loi « 3DS » du 21 février 2022 et ses décrets d’application ont pour objet de décentraliser la gestion des routes au profit des départements et des métropoles. Le législateur prévoit la possibilité, pour les régions, de recevoir, à titre expérimental, la gestion des routes par convention de mise à disposition. Le transfert des ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Le décret BACS, nouvel outil en faveur de la sobriété énergétique
À la suite de la loi Elan et du décret Tertiaire, le décret BACS complète le dispositif des économies d'énergie dans le bâtiment. L'occasion de faire un point sur ses exigences qui peuvent être contraignantes pour les collectivités, souvent gestionnaires de nombreux bâtiments tertiaires.
Revue de presse
PFAS – Energies renouvelables – Trains – Climat… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 14 au 20 septembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Statut
Jeunes sans qualification : la défaillance du tutorat
Le dispositif Pacte prévoit que les jeunes sans formation sont employés sous contrat et formés par un tuteur. Si le tutorat est défaillant, l’autorité territoriale ne peut décider que l’agent est inapte et refuser de le titulariser.
Transports en commun
Transports : dès janvier, une tarification unique en Ile-de-France
Révolution tarifaire ! Alors que les tickets viennent de retrouver leur prix d’avant Jeux olympiques et paralympiques et que les forfaits jour et semaine sont de retour dans l’offre, Ile-de-France Mobilités annonce une simplification de la tarification pour les usagers des transports en commun, à compter 2 janvier 2025.
Energies renouvelables
Un nouveau parc éolien offshore à Saint-Brieuc
Le parc éolien offshore de Saint-Brieuc a officiellement été inauguré le 18 septembre 2024. Il a fallu 12 ans pour mener à bien ce projet, qui est de mieux en mieux accepté. C'est le quatrième parc éolien offshore français à rentrer en activité.
