Club Techni.Cités
Urbanisme
Les promesses du sous-sol pour une ville durable
Le sous-sol et les espaces souterrains sont-ils un atout pour les villes du XXIe siècle ? Espoirs et limites sont analysés dans une étude publiée en octobre 2024 par la Fabrique de la cité.
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Risques
Risques naturels : un arrêté municipal qui en dit long
En interdisant les catastrophes naturelles sur son territoire, la commune de Breil-sur-Roya met en lumière les difficultés à s’assurer que rencontrent un nombre croissant de collectivités. Sans intervention des pouvoirs publics, cette situation ne pourra que s’aggraver. Explications.
FONCTION PUBLIQUE
Mayotte : « Appel aux territoriaux volontaires pour aider sur place »
Le directeur général adjoint des services de Villeneuve-Saint-Georges, Liakhat Djany, lance un appel à l'action auprès des agents de collectivités territoriales pour aider les Mahorais après le passage du cyclone Chido. Il souhaite constituer un vivier de territoriaux bénévoles experts en tous genres afin d'agir très concrètement sur ...
Aménagement
Mutualisé, réversible… le bâtiment a plusieurs vies
L’intensification et la réversibilité des usages d’un bâtiment permettent de limiter la consommation foncière et de faire des économies à long terme sur les investissements immobiliers. Toutes les collectivités peuvent s’emparer du sujet, en revenant sur les besoins fondamentaux du service à rendre au public et en travaillant avec ...
Eau
Comment Perpignan a réorganisé son service eau et assainissement
Perpignan Méditerranée Métropole a réduit drastiquement le nombre de contrats d’eau et d’assainissement pour n’en garder que deux, avec un seul délégataire. Le contrat de DSP prévoit d’importants travaux concessifs, dans un contexte de sécheresse prolongée.
Ouvrages d'art
SOS Ponts, un service gratuit pour accompagner les communes dans la gestion de leurs ponts
Pilote du Programme national ponts, le Cerema a également conçu le service SOS Ponts pour aider les collectivités peu dotées en ingénierie dans leurs processus de diagnostic et de réparation.
Métiers
Serm : des chargés de mission au travail
Des chargés de mission travaillent sur les vingt-quatre services express régionaux métropolitains labellisés. En région pour la coordination, les lignes et itinéraires, et dans les intercommunalités pour défendre l’intérêt de celles-ci. Généralistes, il leur faut néanmoins une connaissance fine du territoire.
Gouvernance locale de l’eau
Décret SAGE : un rendez-vous manqué avec l’urbanisme
Récemment publié, le décret sur les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) a pour objet de faciliter leur élaboration, mais surtout de renforcer les liens entre les politiques de l’eau et celles de l’urbanisme. Pour la FNCCR, cette cible est largement manquée.
Energie
Quelle rémunération juste pour RTE et Enedis ?
Craignant une explosion des coûts d’acheminement payés par les consommateurs d’électricité, la Cour des comptes ouvre des pistes de réallocation des fonds gérés par RTE et Enedis.
Billet
Intercommunalisation des contentieux… Pourquoi et pour qui faire simple ?
Il faut distinguer les contentieux postérieurs au transfert de compétence et les contentieux engagés avant le transfert de compétence. Explications.
Eau - Agriculture
Quatre « mégabassines » jugées illégales pour motif de biodiversité
Le 18 décembre, la cour administrative d'appel de Bordeaux a jugé illégale les arrêtés préfectoraux pris pour la création de quatre réserves d’eau pour l’irrigation du maïs. C’est le motif de la biodiversité, et non de l’hydraulique, qui a été retenu.
Réseau
« Orange a décidé, unilatéralement, de fermer le réseau cuivre »
Entretien avec Patrick Chaize, sénateur de l’Ain et président de l’Avicca, à propos du déploiement de la fibre et de la fin du cuivre.
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Réseau
Fin du cuivre en 2030, un calendrier impossible à tenir ?
Plus de 160 communes rurales seront coupées du réseau cuivre fin janvier. Bien peu par rapport à l’objectif d’Orange de liquider le réseau historique à l’horizon 2030. Environ 30 % des foyers utilisent toujours leur prise T et ce sont les élus locaux qui courent la campagne pour convaincre.
Aménagement du territoire
Zan : la mission de l’Assemblée nationale plaide pour aller de l’avant
La commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a créé le 12 novembre dernier une mission d'information sur l'articulation des politiques publiques ayant un impact sur l'artificialisation des sols. L'objectif est moins de requestionner le dispositif du Zéro artificialisation nette que de trouver des solutions ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE ETUDES-MARCHES-METHODES
Les sociétés publiques locales et d’aménagement
Dans la fiche 07/116, nous avions évoqué le fonctionnement des sociétés d'économie mixte locales et notamment les dispositifs financiers qui leur sont associés ainsi que les modalités de contrôle. Cette fiche la complète et détaille les modalités de création et de fonctionnement d'autres outils : les sociétés publiques locales et ...
Revue de presse
Olympisme – Gares – Déchets – Mayotte… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 14 au 20 décembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Eau
Comment Aquagir met en relation collectivités et experts de l’eau
Toute jeune plateforme des grands acteurs de l’eau, Aquagir accompagne pas à pas les collectivités locales dans tous types de projets. Sébastien Laffitte, responsable éditorial d'Aquagir, nous en dit plus.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 13 au 19 décembre 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 13 et le 19 décembre 2024.
Mode de gestion
Les délégations de service public, « angle mort » de la gestion publique ?
Manque de transparence, de contrôle, de protections contractuelles, etc. : la Cour des comptes dresse un état des lieux sévère des délégations de services publics (DSP) dans un rapport thématique publié jeudi 19 décembre. Il y a des économies à trouver dans ce mode de gestion.
Énergie
Chaleur : Grenoble mise sur le cadastre géothermique
La métropole de Grenoble (Isère) a décliné à la géothermie l’idée des cadastres photovoltaïques. Elle a mis en ligne un outil livrant des informations sur son sous-sol, des conseils et des contacts professionnels pour concourir au développement de la géothermie sur son territoire.
