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Club Prévention-Sécurité - Page 123
Comment ont évolué les violences sexuelles dans chaque territoire ?
Depuis le mouvement social Metoo, la parole des femmes s'est émancipée pour dénoncer les faits de violences sexuelles. Mais comment ont évolué ces violences sur le territoire entre 2020 et 2021 ?
Réforme des retraites : une occasion perdue pour les policiers municipaux ?
Non seulement il leur faudra travailler jusqu’à deux ans de plus, comme presque tout le monde, mais ils n’obtiendront pas la bonification qu’ils réclament depuis longtemps : les policiers municipaux risquent d’être, à ce titre, déçus par le projet gouvernemental de réforme des retraites. Une pilule d’autant plus amère que cette ...
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Réforme des retraites : quels effets pour les fonctionnaires
Le classement des cours d’eau de la Drôme, de l’Ardèche, de la Haute-Loire, du Cantal et du Puy-de-Dôme
La réglementation de la pratique de la pêche en eau douce varie selon la catégorie piscicole du cours d'eau.Il en existe deux : les cours d'eau et plans d'eau classés en 1re catégorie piscicole dans lesquels vit un peuplement piscicole dominé par les espèces du groupe des salmonidés. Il s'agit des truites (fario et arc-en-ciel), des ...
Un maire ou un adjoint peut-il être sapeur-pompier volontaire dans sa commune ?
La loi relative à la démocratie de proximité de 2002 avait introduit une incompatibilité entre l'activité de sapeur-pompier volontaire et l'exercice, dans la même commune, des fonctions de maire (commune de 3500 habitants et plus) ou d'adjoint au maire (commune de plus de 5000 habitants) (article L2122-5-1 du CGCT). C’en est fini ...
Réforme des retraites : les mesures pour la fonction publique
Entourée de trois de ses ministres – dont celui de la fonction publique -, Elisabeth Borne a présenté, le 10 janvier, les éléments-phares de la réforme des retraites. Les fonctionnaires et contractuels de la fonction publique sont concernés par plusieurs mesures générales comme le report de l’âge légal à 64 ans, mais ils gardent ...
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Réforme des retraites : quels effets pour les fonctionnaires
Chasse : les mesures du gouvernement ont du mal à convaincre
La secrétaire d'Etat à l'écologie, Bérangère Couillard, a présenté le 9 janvier un plan de 14 mesures pour réduire les accidents de chasse. Il reste bien en decà de ce que demandaient des associations comme la Ligue de protection des oiseaux, notamment l'interdiction de la chasse le dimanche.
JO 2024 : la vidéosurveillance intelligente s’impose
Le projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 prévoit l’expérimentation de l’utilisation de caméras intelligentes. Le Conseil d’Etat et la Cnil y sont favorables, même s’ils restent vigilants face à ce tournant dans l’usage de ces technologies et plus généralement de l’intelligence artificielle.
Les caméras piétons portées par les agents de police municipale (1) : mise en place
Les maires, en vertu de l'article L.241-2 du code de la sécurité intérieure, ont la possibilité d'équiper les agents de police municipale de caméras mobiles pour en faire usage dans le cadre de leurs interventions et dans les conditions soumises au strict respect des conditions d'utilisation.
Déontologie : fonction de policier municipal et notion de conflit d’intérêts
La fiche du mois de septembre 2019 (réf. 73/06) s'est attachée à la notion de conflit d'intérêts. La fiche du mois de mars 2022 (réf. 92/06) s’est consacrée à l’entrée en vigueur du code général de la fonction publique. La présente fiche vient mettre à jour les références juridiques concernant la notion de conflit d’intérêts.
Quels nouveaux usages pour les voies vertes ?
Ces dernières années, les voies vertes ont le vent en poupe avec le développement du vélotourisme et du « slow tourisme ». Afin d’en faciliter la création et d’améliorer le maillage sur le territoire, il était nécessaire d’en assouplir la définition. C’est chose faite avec le décret du 22 avril dernier. Décryptage de ce texte ...
