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Club Prévention-Sécurité

Les 53 CLI - dont 38 autour des sites nucléaires civils –, rassemblent 3 000 membres, élus, syndicalistes, représentants d’associations et experts ou personnes qualifiées.
Copyright : AFP
3 Energie 17/03/2011

Centrales nucléaires : les collectivités face à la prévention des risques

Les collectivités, proches des centrales, entretiennent des rapports ambigus avec l’industrie nucléaire, source de recettes fiscales et d’inquiétudes. Longtemps, un certain nombre d’entre elles, ont pratiqué un certain blackout. Mais avec la catastrophe japonaise, elles font savoir leurs critiques et leurs demandes. Les acteurs locaux ...

Cet article fait partie du dossier :

Le nucléaire français en questions
Prévention des risques 17/03/2011

Plan submersions rapides

Des déclinaisons locales du plan submersions rapides devront être mises en œuvre par les collectivités locales.

Sécurité 15/03/2011

Publication de la LOPPSI

La loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure est publiée, amputée de 13 articles censurés par le Conseil constitutionnel le 10 mars dernier.

Défaut de surveillance 14/03/2011

Le maire et les animaux errants

Au titre de maintien de la sécurité et de la tranquillité publique, le maire est chargé de remédier aux problèmes résultant de la présence d’animaux susceptibles d’être dangereux et d’animaux errants, c’est-à-dire d’animaux de compagnie ou de rente placés hors de la surveillance de leur maître. COUTS DE GESTION - Chaque ...

Cet article fait partie du dossier :

Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maire
Statut 11/03/2011

Filière pompiers : CGT et FA-SPP montent au créneau contre les propositions de réforme

Très virulentes, les deux organisations syndicales se démarquent de leurs homologues et dénoncent notamment la proposition d’un recrutement des sapeurs « sur dossier ».

Jouant la carte de la prudence et prenant à contre-pied les rumeurs entretenues par des « fuites » dans la presse, Claude Guéant n’a en réalité annoncé aucune mesure nouvelle.
Copyright : PHOVOIR
sécurité 11/03/2011

LOPPSI : la censure du Conseil constitutionnel vise les collectivités locales

Plusieurs articles concernant la police municipale ou la vidéosurveillance ont été supprimés jeudi 10 mars 2011 par le Conseil constitutionnel.

FONCTION PUBLIQUE 11/03/2011

Accident de service

Les blessures consécutives à un accident survenu en service doivent être regardées comme imputables au service même lorsque l’accident a été provoqué par un fait sans lien avec le service.Toutefois, cela ne signifie pas que toutes les conséquences du fait dépourvu de lien avec le service devraient être regardées comme imputables au ...

TRANSPORT 11/03/2011

Certificat de sécurité aéroportuaire

Un arrêté fixe les seuils de trafic prévu dans le Code des transports quant à l’obligation pour un exploitant d’aérodrome de détenir un certificat de sécurité aéroportuaire.

3 environnement 08/03/2011

Installation de bassins de rétention – mesures de sécurité

La mise en sécurité des personnes est un axe majeur de la conception de ces bassins.

Renforcement des pouvoirs 07/03/2011

Le maire et les chiens dangereux

L’ensemble des lois tendant à encadrer la présence de chiens dangereux a finalement été codifié, entraînant un renforcement des pouvoirs de police du maire en l’autorisant à intervenir dès lors qu’un animal est susceptible de présenter un danger pour les personnes et les animaux. PERMIS ET EVALUATION - Après une série ...

Cet article fait partie du dossier :

Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maire
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