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Articles réservés - Page 454
Paris 2024 : le plan des 5 000 équipements sportifs prolongé
Emmanuel Macron parle de « revue de chantier ». Comme ce fut le cas les 26 juillet et 29 septembre 2022, puis le 14 mars dernier, le président de la République a réuni ce 19 juillet à l’Elysée, un nouveau Conseil olympique et paralympique (COP).
Réindustrialisation : « L’ancrage territorial rend beaucoup plus difficile les délocalisations »
En plein examen du projet de loi industrie verte à l'Assemblée nationale, Florian Bercault, le maire (DVG) de Laval et président de Laval Agglomération montre que la réindustrialisation n'est pas qu'une question nationale. C'est un pari qui peut aussi être gagné localement. Explications.
La loi « Bien vieillir » encore reportée
"Caramba, encore raté", dirait-on dans Tintin, alors que la proposition de loi vient à nouveau d'être retirée de l'agenda parlementaire, sine die.
Le CNFPT refuse le « quoiqu’il en coûte » pour la formation des apprentis
Le dispositif de financement de l'apprentissage dans les collectivités est insoutenable, estime le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), qui vient de décider, pour 2023, d’un plafonnement du nombre de contrats pris en charge et de critères de régulation. Qu'en pensent les élus locaux ?
Secrétaires de mairie : le compte n’y est pas
Un texte de loi dédié aux secrétaires de mairie, à leur revalorisation, est en bonne voie d’aboutir. Mais ces « couteaux suisses » ne se satisfont pas de son volet financier. L’espoir repose sur l’examen à l’Assemblée nationale et le soutien de l’Association des maires de France.
Police municipale : ce que prévoit le projet de refonte du régime indemnitaire
La Gazette des communes s’est procuré une synthèse gouvernementale du projet de refonte du régime indemnitaire des policiers qui doit être examiné par le conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) à la rentrée. Extraits.
Les marchés publics au service du réemploi des matériaux à Toulouse Métropole
La métropole met en place des critères de sélection des offres en lien avec l’économie circulaire dans ses appels d'offres, accompagne les entreprises, et vient de mettre en ligne une plateforme pour favoriser le réemploi des matériaux dans le bâtiment.
« Réinventons la carte communale pour les communes sous règlement national d’urbanisme »
Xavier Prigent, vice-président du conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts, détaille le contenu de la note remise au ministère de la Transition écologique, sur à l’accompagnement des communes sous règlement national d’urbanisme (RNU). Objectif : les inciter à mettre en œuvre un document d’urbanisme dans le cadre du ...
Vers un arsenal renforcé pour réguler la location des meublés touristiques
Le groupe de travail sur l'attrition des logements en zones touristiques a remis ses propositions aux ministres délégués en charge du Logement, des collectivités territoriales et du tourisme, le 18 juillet. 2259 communes supplémentaires pourront instaurer une réglementation de la location des meublés touristiques.
Blanchiment d’argent : ces commerces qui inquiètent les maires
Dans certaines villes, les établissements liés à des réseaux de criminalité organisée ont pignon sur rue. Nombre d’élus réclament un meilleur encadrement des baux commerciaux, notamment par un pouvoir de préemption sur les locaux à vocation privée.
